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ACVA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 61
mardi 26 septembre 2017, 8 h 50 à 10 h 26
Présidence
Neil R. Ellis, président (Libéral)

Chambre des communes
• Marc-Olivier Girard, greffier à la procédure
 
Bibliothèque du Parlement
• Jean-Rodrigue Paré, analyste
Ministère des Armées
• Frédéric Charlet, directeur de projet auprès de la Directrice Générale, Office national des anciens combattants et victimes de guerre
• Alexandre Coyo, chargé de mission, Secrétariat général pour l’administration
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 6 février 2017, le Comité reprend son étude comparative des services offerts aux anciens combattants à l’étranger.

Frédéric Charlet et Alexandre Coyo, par vidéoconférence de Paris (France) font des déclarations et répondent aux questions.

À 9 h 25, Irene Mathyssen assume la présidence.

À 9 h 27, Neil R. Ellis assume la présidence.

À 10 h 24, la séance est suspendue.

À 10 h 25, la séance reprend.

Conformément à l'article 106(2) du Règlement, le greffier du Comité préside à l'élection d'un vice-président.

Sur motion de Cathay Wagantall, il est convenu, — Que Phil McColeman soit élu premier vice-président du Comité.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Sur motion de Colin Fraser, il est convenu, — Que la motion établissant le Sous-comité du programme et de la procédure soit modifiée par substitution, aux mots « Alaina Lockhart », des mots « Emmanuella Lambropoulos ».

À 10 h 26, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Jean-Denis Kusion