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PACP Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Emblème de la Chambre des communes

Comité permanent des comptes publics


NUMÉRO 003 
l
1re SESSION 
l
41e LÉGISLATURE 

TÉMOIGNAGES

Le mercredi 21 septembre 2011

[Enregistrement électronique]

(1530)

[Traduction]

    En ce qui concerne l'ouverture et la levée de la séance, sachez que « Dieu donne, Dieu reprend ».
    Monsieur Saxton.
    Merci, monsieur le président.
    J'aimerais avant tout souhaiter à tous un bon retour en cette première séance depuis l'été.
    Comme nous allons traiter de questions confidentielles, j'aimerais proposer de tenir la séance à huis clos.
    Je vous reviens immédiatement.
    Est-ce que tout le monde a en main l'ordre du jour? Je veux m'assurer que nous examinons le deuxième point. Je vais souligner, pendant que nous sommes en public, sur le point d'entamer nos travaux, que nous devons résoudre cette question. C'est d'une importance capitale. Nous ne pouvons nous permettre de partir avant d'avoir résolu ce point, car sinon, nous ne pourrons pas travailler. J'espère que si nous nous y mettons, nous pouvons au moins régler ces question de notre mieux.
    Vous invoquez le Règlement?
    Si je peux me permettre de faire une suggestion, certaines questions devront être examinées à huis clos. Peut-être pourrions-nous commencer par nous attaquer aux questions qui n'ont pas besoin d'être étudiées à huis clos afin de les régler. Nous pourrions ensuite nous réunir à huis clos pour les questions qui l'exigent. Il s'agit principalement de motions de régie interne.
    Monsieur le président, je propose de nouveau que nous nous réunissions à huis clos. Je crois que c'est la meilleure façon de procéder à partir de maintenant.
    La motion est recevable et n'est pas sujette à débat. Nous devons nous prononcer immédiatement. Je la mets donc aux voix.
    (La motion est adoptée.)
    Le président: Bien, nous allons poursuivre à huis clos.
    Pourrais-je demander à tous ceux qui ne sont pas député ou un membre de leur personnel de quitter la pièce, je vous prie?
    [La séance se poursuit à huis clos.]
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