Passer au contenu

HUMA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 16
 
Le mercredi 12 mai 2010
 

Le Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées se réunit aujourd’hui à huis clos à 15 h 32, dans la pièce 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Candice Hoeppner, présidente.

 

Membres du Comité présents : Josée Beaudin, Ron Cannan, Rick Casson, Candice Hoeppner, Ed Komarnicki, Yves Lessard, Ben Lobb, Tony Martin, l'hon. Maria Minna, Michael John Savage et Maurice Vellacott.

 

Membres substituts présents : Scott Simms remplace Raymonde Folco et Alan Tonks remplace l'hon. Maria Minna.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Chantal Collin, analyste; André Léonard, analyste.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que, à la même séance, le mercredi 26 mai 2010, le Comité examine le projet de loi C-13, Loi modifiant la Loi sur l’assurance-emploi (audition de témoins et étude article par article) et que les membres fournissent les noms de témoins potentiels au greffier d’ici 48 heures.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mercredi 17 mars 2010, le Comité reprend son étude de la contribution fédérale pour diminuer la pauvreté au Canada.
 

Le Comité entreprend l'étude d'un projet de rapport.

 

À 17 h 34, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Georges Etoka

 
 
2010/06/22 9 h 13