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CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 5
 
Le jeudi 29 novembre 2007
 

Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit à huis clos aujourd’hui à 11 h 7, dans la pièce 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Gary Schellenberger, le président.

 

Membres du Comité présents : L'hon. Jim Abbott, l'hon. Mauril Bélanger, Gord Brown, Ed Fast, l'hon. Hedy Fry, Luc Malo, Maria Mourani, Francis Scarpaleggia, Gary Schellenberger, l'hon. Andy Scott et Bill Siksay.

 

Membres substituts présents : Lynne Yelich remplace Dave Batters.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Marion Ménard, analyste; Lara Trehearne, analyste.

 

Comparaît : L'hon. Josée Verner, ministre du Patrimoine canadien, de la Condition féminine et des Langues officielles.

 

Témoins : Ministère du Patrimoine canadien : Jean-Pierre Blais, sous-ministre adjoint, Affaires culturelles; Judith A. LaRocque, sous-ministre.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 15 novembre 2007, le Comité reprend son étude sur le rôle d'un diffuseur public au 21e siècle.
 

Le Comité poursuit son étude d'une ébauche de rapport.

 

À 11 h 59, la séance est suspendue.

 

À 12 h 5, le Comité siège en public.

 
Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget supplémentaire des dépenses (A) 2007-2008 : crédits 1a, 5a, 10a, 15a, 30a, 35a, 45a, 50a, 55a, 65a, 75a et 105a sous la rubrique Patrimoine Canadien renvoyés au Comité le mardi 30 octobre 2007.
 

Le président met en délibération le crédit 1a sous la rubrique Patrimoine canadien.

 

La ministre fait une déclaration et, avec Judith A. LaRocque et Jean-Pierre Blais, répond aux questions.

 

À 13 h 1, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Jacques Lahaie

 
 
2007/12/07 11 h 48