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RNNR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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CANADA

Comité permanent des ressources naturelles


NUMÉRO 040 
l
1re SESSION 
l
39e LÉGISLATURE 

TÉMOIGNAGES

Le lundi 26 mars 2007

[Enregistrement électronique]

(1540)

[Traduction]

    Mesdames et messieurs, je déclare ouverte cette 40e séance du Comité permanent des ressources naturelles. Certains membres ne sont pas encore arrivés, mais ils ne devraient pas tarder. L'un d'eux a été retenu à la Chambre.
    Commençons par les points à l'ordre du jour. Je devrais d'abord rappeler, pour ceux qui ne l'auraient pas entendu, que nous venons tout juste de déposer le quatrième rapport du Comité permanent des ressources naturelles intitulé: Les sables bitumineux: vers un développement durable. Je crois bien qu'un exemplaire peut être distribué à tous les membres, n'est-ce pas? Merveilleux, c'est à mettre sur votre table de chevet!
    Passons maintenant à l'ordre du jour. Le premier point concerne la question de privilège abordée à la dernière séance. Dans l'intérêt des membres, je laisse au greffier le soin d'expliquer la procédure.
    Je vous remercie, monsieur le président.
    Ce qui pose problème aujourd'hui, c'est que le document devant vous, le cinquième rapport sur la question de privilège, est confidentiel. Voilà pourquoi il a été distribué aux membres uniquement.
    Oui, nous ne voulons pas de fuites.
    Cependant, la discussion sera publique. La diffusion du document comme tel est donc limitée à certaines personnes, mais le débat est d'intérêt public. C'est la seule mise en garde que je devais vous faire.
    D'accord. Et tout ce que nous avons à faire, c'est adopter le rapport, n'est-ce pas?
    Oui.
    Puis-je avoir une motion à cet effet?
    Oui. La motion est simplement...
    La procédure, semble-t-il, est la même que pour notre rapport précédent, c'est-à-dire que nous avons besoin d'une motion pour adopter cette ébauche de rapport. Elle viserait à ce que le projet de rapport modifié sur la question de privilège soit adopté en tant que cinquième rapport du Comité permanent des ressources naturelles. Qui propose cette motion?
    M. Tonks, appuyé par M. Trost, propose que le projet de rapport modifié sur la question de privilège soit adopté en tant que cinquième rapport du Comité permanent des ressources naturelles.
    (La motion est adoptée.)
    La prochaine motion concerne les corrections de forme: que le président et le greffier soient autorisés à apporter les modifications de pure forme nécessaires, sans pour autant changer la nature du rapport.
    Je ne crois pas que ce soit utile dans ce cas-ci, parce qu'il n'y aura pas de modifications, mais nous adopterons la motion pour des raisons administratives.
    Est-ce quelqu'un propose la motion?

[Français]

[Traduction]

    Mme DeBellefeuille, appuyée par Mme Bell, propose cette motion.
    (La motion est adoptée.)
    Enfin, la dernière motion vise le dépôt du rapport à la Chambre: que le président présente le rapport à la Chambre.
    J'en fais la proposition.
    M. Tonks, appuyé par Mme Bell, propose que le président présente le rapport à la Chambre.
    (La motion est adoptée.)
    Continuons.
    Nous y reviendrons peut-être plus tard, mais nous devons maintenant passer aux travaux du comité pour discuter de la planification des travaux futurs. Évidemment, cela se fait à huis clos, alors allons-y.
    [La séance se poursuit à huis clos.]