Passer au contenu
Début du contenu

INDU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 44
 
Le mercredi 14 février 2007
 

Le Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie se réunit aujourd’hui à 15 h 30, dans la pièce 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de James Rajotte, président.

 

Membres du Comité présents : André Arthur, l'hon. Scott Brison, l'hon. Gerry Byrne, Colin Carrie, Paul Crête, Brian Masse, l'hon. Dan McTeague, James Rajotte, Bev Shipley, Dave Van Kesteren et Robert Vincent.

 

Membres substituts présents : Anthony Rota remplace l'hon. Maurizio Bevilacqua.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Lalita Acharya, analyste; Dan Shaw, analyste.

 

Témoins : Bell Aliant communications régionales : Denis Henry, vice-président, affaires réglementaires. Bell Canada : Lawson A.W. Hunter, vice-président exécutif et chef des services corporatifs. TELUS Communications : Janet Yale, vice-présidente à la direction , Affaires corporatives; Ian Scott, vice-président, Gourvernement fédéral.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude sur la déréglementation des télécommunications.
 

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 16 h 26, la séance est suspendue.

À 16 h 29, la séance reprend.

 

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 17 h 27, la séance est suspendue.

À 17 h 28, la séance reprend à huis clos.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que le Comité entreprenne l'examen de questions relatives aux travaux du Comité après avoir entendu le ministre le lundi 19 février 2007.

 

Il est convenu, — Que, dans le cadre de l’étude sur la déréglementation des télécommunications, la présidence détermine la date de comparution du reste des témoins.

 

À 17 h 38, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



James M. Latimer

 
 
2007/02/15 15 h 18