Passer au contenu

ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 17
 
Le mardi 17 octobre 2006
 

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd’hui à 9 h 3 (séance télévisée), dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Bob Mills, président.

 

Membres du Comité présents : Bernard Bigras, Nathan Cullen, l'hon. Mark Eyking, l'hon. John Godfrey, Luc Harvey, Marcel Lussier, Bob Mills, Pablo Rodriguez, Mario Silva, Maurice Vellacott, Mark Warawa et Jeff Watson.

 

Membres substituts présents : Francis Scarpaleggia remplace l'hon. Mark Eyking.

 

Membres associés présents : Dennis Bevington.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Sam Banks, analyste; Tim Williams, analyste.

 

Témoins : Association pulmonaire du Canada : Kenneth H. Maybee, vice-président; Barbara M. MacKinnon, directrice, Recherche environnementale, Association pulmonaire du Nouveau-Brunswick. Dupont Canada : Judith McKay, avocate générale. Industry Coordinating Group for CEPA : Jack Soule, directeur exécutif. Protection Environnementale du Canada : Aaron Freeman, directeur, Politique. Association canadienne du droit de l'environnement : Kapil Khatter. À titre personnel : Michael Teeter, directeur, Hillwatch Inc..

 

Participants présents : Ministère de l'Environnement : Cynthia Wright, sous-ministre adjointe associée, Direction générale de l'intendance environnementale. Ministère de la Santé : Paul Glover, directeur général, Programme de la sécurité des milieux.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à l'article 343 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999), le Comité reprend l'examen de la Loi - Évaluation des substances et la gestion des substances.
 

Kenneth H. Maybee, Judith McKay, Jack Soule, Kapil Khatter et Michael Teeter font des déclarations et, avec les autres témoins, répondent aux questions.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Nathan Cullen propose, — Que le Comité prévoie une séance d’une heure sur le Budget principal des dépenses.

 

Après débat, la motion est mise aux voix et adoptée.

 

Pablo Rodriguez propose, — Que l’étude du projet de loi C-288 commence le jeudi 26 octobre 2006.

 

Après débat, la motion est mise aux voix et adoptée avec dissidence.

 

À 11 h 5, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Eugene Morawski

 
 
2006/10/17 12 h 38