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HUMA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 44
 
Le jeudi 29 septembre 2005
 

Le Comité permanent du développement des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées se réunit aujourd’hui à huis clos à 11 h 13, dans la pièce 705 de l'édifice de La Promenade, sous la présidence de Raymonde Folco, présidente.

 

Membres du Comité présents : L'hon. Eleni Bakopanos, Jean-Claude D'Amours, Barry Devolin, Raymonde Folco, Paul Forseth, Christiane Gagnon, Ed Komarnicki, Yves Lessard, Tony Martin, Yasmin Ratansi et Peter Van Loan.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Kevin Kerr, analyste.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que le Comité se rencontre les mardis et jeudis à 11:00 à l'Édifice La Promenade.

 

Il est convenu, — Que le Comité invite le ministre du Développement social et la ministre de Service Canada à comparaître suite aux réponses du gouvernement aux rapports suivants: « Examen des nouvelles directives régissant les ententes de contribution pour certains programmes offerts au nom de ressources humaines et développement des compétences Canada » et « L'Acessibilité universelle ».

 

Il est convenu, — Que, conformément à la motion qu'il a adoptée le 21 juin 2005, le Comité étudie ce qui suit, dans l'ordre suivant : Recensement des programmes carrière été, Obstacles à la mobilité des travailleurs et Programmes dispensés par Ressources humaines et Développement des compétences Canada en faveur de l'accessibilité au marché du travail pour les Autochtones.

 

Il est convenu, — Que la présidente et la greffière du Comité, en collaboration avec les membres, préparent un scénario conforme aux prévisions budgétaires de 165 190 $ pour un déplacement possible du Comité à l'égard du Transfert canadien en matière de programmes sociaux et que ce scénario soit étudié par le Sous-comité du programme et de la procédure.

 

À 12 h 16, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

 

La greffière du Comité,



Danielle Bélisle

 
 
2005/09/30 15 h 1