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Tous les travaux des comités

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Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
FAIT Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international

Rapport 10 - Cas du Dr. Wang Bingzhang

Rapport 10 présenté à la Chambre Vendredi 7 novembre 2003
FAIT Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international

Rapport 11 - Les tensions le long de la frontière entre l'Érythrée et l'Éthiopie

Rapport 11 présenté à la Chambre Vendredi 7 novembre 2003
FAIT Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international

Rapport 12 - Donner un nouveau souffle aux relations économiques entre le Canada et l'Asie-Pacifique

Rapport 12 présenté à la Chambre Vendredi 7 novembre 2003
INST Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie

Rapport 5 - Prix de l'essence au Canada

Rapport 5 présenté à la Chambre Vendredi 7 novembre 2003
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Rapport 13 - Étude sur la divulgation (dénonciation) d'actes fautifs

Rapport 13 présenté à la Chambre Vendredi 7 novembre 2003
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Rapport 12 - Examen de la nomination proposée de Jennifer Stoddart, au poste de commissaire à la vie privée renvoyée au Comité le 29 octobre, 2003

Rapport 12 présenté à la Chambre Vendredi 7 novembre 2003
REGS Comité mixte permanent d'examen de la réglementation

Rapport 4 - Parcs nationaux (Déposé au Sénat le 6 novembre 2003)

Rapport 4 présenté à la Chambre Vendredi 7 novembre 2003
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Rapport 7 - Dossiers des pêches de l'Atlantique : mai 2003

Rapport 7 présenté à la Chambre Jeudi 6 novembre 2003
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Rapport 10 - Examen de la Loi sur l'Administration des biens saisis

Rapport 10 présenté à la Chambre Jeudi 6 novembre 2003
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Rapport 11 - Nomination proposée de Mme Jennifer Stoddart au poste de Commissaire à la protection de la vie privée du Canada renvoyée au Comité le 29 octobre, 2003

Rapport 11 présenté à la Chambre Jeudi 6 novembre 2003

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