PROCÈS-VERBAUX
LE MERCREDI 20 NOVEMBRE 1996
(Séance no 1)
(Séance no 1)
[Traduction]
Le Sous-comité sur la reconversion de l'industrie militaire à des fins civiles du Comité permanent de l'industrie se réunit aujourd'hui à huis clos, à 15 h 40, à la pièce 208 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Walt Lastewka (président).
Membres du Sous-comité présents: Bonnie Brown, Walt Lastewka et Réal Ménard.
Aussi présente: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Nathalie Pothier, attachée de recherche.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Comité permanent de l'industrie le mercredi 2 octobre 1996, le Comité entreprend l'étude de la reconversion de l'industrie militaire.
Le Sous-comité passe à l'étude de ses travaux futurs.
À 15 h 50, le Sous-comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation du président.
LE MERCREDI 4 DÉCEMBRE 1996
(Séance no 2)
(Séance no 2)
[Traduction]
Le Sous-comité sur la reconversion de l'industrie militaire à des fins civiles du Comité permanent de l'industrie se réunit aujourd'hui à 15 h 34, dans la pièce 536 de l'immeuble Wellington, sous la présidence de Walt Lastewka (président).
Membres du Comité présents: Bonnie Brown, Walt Lastewka, Réal Ménard et Ian Murray.
Aussi présente: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Nathalie Pothier, attachée de recherche.
Témoin: Du ministère de la Défense nationale: Pierre Lagueux, sous-ministre adjoint, Matériel.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Comité permanent de l'industrie le mercredi 2 octobre 1996, le Sous-comité examine la question de la reconversion de l'industrie militaire à des fins civiles (Voir le Procès-verbal du mercredi 20 novembre 1996, fascicule no 1).
Pierre Lagueux présente un exposé et répond aux questions.
À 16 h 19, le Sous-comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.
LE MERCREDI 19 FÉVRIER 1997
(Séance no 3)
(Séance no 3)
[Traduction]
Le Sous-comité sur la reconversion de l'industrie militaire à des fins civiles du Comité permanent de l'industrie se réunit aujourd'hui à 18 h 08, dans la pièce 112-N de l'édifice du Centre, sous la présidence de Walt Lastewka (président).
Membres du Sous-comité présents: Bonnie Brown, Walt Lastewka, Réal Ménard et Ian Murray.
Aussi présente: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Nathalie Pothier, attachée de recherche.
Témoins: D'Industrie Canada: John Banigan, sous-ministre adjoint, Secteur de l'industrie. De l'Association canadienne de préparation à la défense: Amy Friend, vice-présidente exécutive, ATS Aerospace; David Stapley, vice-président et directeur général, «Spar Applied Systems»; Eldon J. Healey, président, Association canadienne de préparation à la défense.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Comité permanent de l'industrie le mercredi 2 octobre 1996, le Sous-comité étudie la reconversion de l'industrie militaire à des fins civiles (Voir les Procès-verbal du mercredi 20 novembre 1996, fascicule no 1).
John Banigan présente un exposé et répond aux questions.
À 18 h 44, la séance est suspendue.
À 19 h 02, la séance reprend.
Eldon Healey présente un exposé et, avec David Stapley et Amy Friend, répond aux questions.
À 19 h 44, il est convenu,--Que la séance se poursuive à huis clos.
Le Sous-comité discute de ses futurs travaux.
À 19 h 45, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.
LE MARDI 4 MARS 1997
(Séance no 4)
(Séance no 4)
[Traduction]
Le Sous-comité sur la reconversion de l'industrie militaire à des fins civiles du Comité permanent de l'industrie se réunit aujourd'hui à 9 h 32, dans la pièce 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Walt Lastewka (président).
Membres du Sous-comité présents: Bonnie Brown, Walt Lastewka, Réal Ménard et Ian Murray.
Aussi présente: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Nathalie Pothier, attachée de recherche.
Témoins: Du ministère des Affaires étrangères et du Commerce international: Ron H. Merrick, directeur adjoint, Direction des renseignements des marchés (Aérospatial et Défense); Lynda Watson, directrice, Direction des contrôles à l'exportation; Charles T. Court, directeur adjoint, Direction des Relations de sécurité et de défense pour l'Amérique du Nord et la région euro-atlantique; Victor G. Bradley, directeur adjoint, Science et technologie.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Comité permanent de l'industrie le mercredi 2 octobre 1996, le Sous-comité étudie la reconversion de l'industrie militaire à des fins civiles (Voir le Procès-verbal du mercredi 20 novembre 1996, fascicule no 1).
Victor Bradley présente un exposé et, avec les autres témoins, répond aux questions.
À 10 h 33, il est convenu,--Que le Sous-comité poursuive la séance à huis clos pour examiner ses travaux futurs.
À 10 h 40, le Sous-comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.
LE MARDI 22 AVRIL 1997
(Séance no 5)
(Séance no 5)
[Traduction]
Le Sous-comité sur la reconversion de l'industrie militaire à des fins civiles du Comité permanent de l'industrie se réunit aujourd'hui à 10 h 04, dans la pièce 307 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Walt Lastewka (président).
Membres du Sous-comité présents: Bonnie Brown, Walt Lastewka et Réal Ménard.
Aussi présente: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Nathalie Pothier, attachée de recherche.
Témoins: De l'Université du Québec à Montréal: Yves Bélanger, Groupe de recherche sur l'industrie militaire, Département des sciences politiques. De la CSN: Pierre Paquette, secrétaire général. De la Fédération des travailleurs et des travailleuses du Québec (FTQ): Henri Massé, secrétaire général.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Comité permanent de l'industrie le mercredi 2 octobre 1996, le Sous-comité étudie la reconversion de l'industrie militaire à des fins civiles (Voir les Procès-verbaux du mercredi 20 novembre 1996, fascicule no 1).
Les témoins présentent des exposés et répondent aux questions.
À 11 h 45, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.
La greffière du Sous-comité
Ellen Savage