TRAN Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
PROCÈS-VERBAL
Séance no 49
Le mardi 2 mars 1999
Le Comité permanent des transports se réunit aujourd'hui à huis clos, à 15 h 39, dans la salle 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Ray Bonin, président.
Membres du Comité présents : Gérard Asselin, Roy Bailey, Ray Bonin, Murray Calder, John Cannis, Roy Cullen, Bev Desjarlais, Stan Dromisky, Claude Drouin, Michel Guimond, Stan Keyes.
Aussi présent : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : John Christopher, attaché de recherche.
Il est proposé,-- Que le Comité s'ajourne jusqu'à ce qu'il reçoive un ordre de renvoi de la Chambre sur une mesure législative.
Après débat, la motion, mise aux voix, est adoptée.
À 16 h 06, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
La greffière du Comité
Guyanne L. Desforges