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Tous les travaux des comités

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Projet de loi C-322, Loi concernant l’élaboration d’un cadre national visant l’établissement d’un programme d’alimentation en milieu scolaire

Rapport 23 présenté à la Chambre Mercredi 29 mai 2024
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Réunion demandée conformément à l'article 106(4) du Règlement pour discuter d'une demande d’inviter le ministre de la Sécurité publique, des Institutions démocratiques et des Affaires intergouvernementales

Réunion 116 Mardi 28 mai 2024
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Travaux du Comité

Réunion 117 Mardi 28 mai 2024
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Projets de train à grande fréquence entre les villes de Québec et Toronto, entre Calgary et Banff et entre Calgary et Edmonton

Réunion 117 Mardi 28 mai 2024
FEWO Comité permanent de la condition féminine

Alerte robe rouge

Réunion 111 Mardi 28 mai 2024
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Travaux du Comité

Réunion 105 Mardi 28 mai 2024
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Enjeux relatifs au secteur horticole

Réunion 105 Mardi 28 mai 2024
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Examen de la Politique de prévention de la violence et du harcèlement en milieu de travail à l'intention des députés

Réunion 115 Mardi 28 mai 2024
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Réunion demandée conformément à l'article 106(4) du Règlement pour discuter d'une demande d’inviter le ministre de la Sécurité publique, des Institutions démocratiques et des Affaires intergouvernementales

Réunion 115 Mardi 28 mai 2024
AMAD Comité mixte spécial sur l'aide médicale à mourir

Suivi de la recommandation 13 du deuxième rapport du Comité mixte spécial sur l'aide médicale à mourir

Réponse du gouvernement au Rapport 3 Mardi 28 mai 2024
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