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Tous les travaux des comités

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
INAN Comité permanent des affaires autochtones et du Nord

Les recettes fiscales des entreprises sur les territoires des Premières Nations

Réunion 110 Mercredi 29 mai 2024
NDDN Comité permanent de la défense nationale

Travaux du Comité

Réunion 106 Mercredi 29 mai 2024
NDDN Comité permanent de la défense nationale

Revue de l’impact des processus d’approvisionnement du Canada sur les Forces armées canadiennes

Réunion 106 Mercredi 29 mai 2024
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Service postal dans les collectivités rurales et éloignées du Canada

Réunion 125 Mercredi 29 mai 2024
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Budget principal des dépenses 2024-2025 : crédit 1 sous la rubrique Bureau canadien d'enquête sur les accidents de transport et de la sécurité des transports, crédit 1 sous la rubrique Bureau du Conseil privé, crédit 1 sous la rubrique Bureau du directeur parlementaire du budget, crédit 1 sous la rubrique Bureau du secrétaire du gouverneur général, crédit 1 sous la rubrique Commissariat à l'intégrité du secteur public, crédits 1 et 5 sous la rubrique Commission de la capitale nationale, crédit 1 sous la rubrique Commission de la fonction publique, crédit 1 sous la rubrique École de la fonction publique du Canada, crédits 1 et 5 sous la rubrique Ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux, crédit 1 sous la rubrique Secrétariat des conférences intergouvernementales canadiennes, crédits 1, 5, 10, 20, 25, 30 et 35 sous la rubrique Secrétariat du Conseil du Trésor, crédit 1 sous la rubrique Sénat, crédits 1 et 5 sous la rubrique Services partagés Canada et crédit 1 sous la rubrique Société canadienne des postes

Réunion 125 Mercredi 29 mai 2024
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Projet de loi C-322, Loi concernant l’élaboration d’un cadre national visant l’établissement d’un programme d’alimentation en milieu scolaire

Rapport 23 présenté à la Chambre Mercredi 29 mai 2024
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Réunion demandée conformément à l'article 106(4) du Règlement pour discuter d'une demande d’inviter le ministre de la Sécurité publique, des Institutions démocratiques et des Affaires intergouvernementales

Réunion 116 Mardi 28 mai 2024
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Travaux du Comité

Réunion 117 Mardi 28 mai 2024
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Projets de train à grande fréquence entre les villes de Québec et Toronto, entre Calgary et Banff et entre Calgary et Edmonton

Réunion 117 Mardi 28 mai 2024
FEWO Comité permanent de la condition féminine

Alerte robe rouge

Réunion 111 Mardi 28 mai 2024
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