Travaux
yes
41e législature, 2e session
(16 octobre 2013 - 2 août 2015)
Études
Projet de loi C-27, Loi modifiant la Loi sur l'emploi dans la fonction publique (accès élargi à l'embauche pour certains militaires et anciens militaires des Forces canadiennes)
Dernière réunion : Mercredi 29 octobre 2014
Rapport 4
Présenté à la Chambre : Jeudi 30 octobre 2014
Budget principal des dépenses 2015-2016 : crédits 1 et 5 sous la rubrique ANCIENS COMBATTANTS et crédit 1 sous la rubrique TRIBUNAL DES ANCIENS COMBATTANTS (RÉVISION ET APPEL)
Dernière réunion : Jeudi 14 mai 2015
Rapport 5
Présenté à la Chambre : Lundi 25 mai 2015
Budget principal des dépenses 2014-2015 : crédits 1 et 5 sous la rubrique ANCIENS COMBATTANTS et crédit 1 sous la rubrique TRIBUNAL DES ANCIENS COMBATTANTS (RÉVISION ET APPEL)
Dernière réunion : Jeudi 29 mai 2014
Rapport 2
Présenté à la Chambre : Vendredi 30 mai 2014
Budget supplémentaire des dépenses (B) 2013-2014 : crédits 1b et 5b sous la rubrique ANCIENS COMBATTANTS
Dernière réunion : Jeudi 21 novembre 2013
Rapport 1
Présenté à la Chambre : Lundi 25 novembre 2013
Continuum des services de transition
Dernière réunion : Mardi 16 juin 2015
Rapport 6
Présenté à la Chambre : Jeudi 18 juin 2015
Objet de la section 17 de la partie 3 du projet de loi C-59, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 21 avril 2015 et mettant en oeuvre d’autres mesures
Dernière réunion : Jeudi 28 mai 2015
Objet de l'article 1 du projet de loi C-597, Loi modifiant la Loi instituant des jours de fête légale (jour du Souvenir)
Dernière réunion : Mardi 28 avril 2015
Programmes et activités d'Anciens Combattants Canada
Dernière réunion : Jeudi 7 novembre 2013
Examen prévu par la loi de la Loi améliorant la Nouvelle Charte des anciens combattants
Dernière réunion : Jeudi 29 mai 2014
Rapport 3
Adopté par la Chambre : Lundi 17 novembre 2014
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 1 octobre 2014
Activités
Travaux du Comité
Dernière réunion : Mardi 26 mai 2015
Élection à la présidence
Dernière réunion : Jeudi 5 février 2015
Élection des vice-présidents
Dernière réunion : Mardi 25 mars 2014
Séance d'information sur les activités de commémoration à venir
Dernière réunion : Mardi 31 mars 2015
Séance d'information sur la participation des Forces armées canadiennes à la Marche de Nimègue
Dernière réunion : Mardi 24 février 2015