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LIAI Rapport du Comité

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Comités mixtes permanents

Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement (BILI)

Mandat

Le Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement assiste les Présidents du Sénat et de la Chambre des communes dans l’étude de l’efficacité, de l’administration et du fonctionnement de la Bibliothèque.

Sommaire des activités du Comité

Du 1er avril 2019 au 11 septembre 2019, le Comité mixte s’est réuni une seule fois. Le 2 mai, le Comité a entendu la bibliothécaire parlementaire pour son étude du Budget principal des dépenses 2019-2020, et a fait rapport du Budget à la Chambre dans son 3e rapport le 30 mai.

Membres du Comité (en date du 11 septembre 2019)

L’hon. Lucie Moncion (Sénat) (coprésidente), Gagan Sikand (coprésident), Dave Van Kesteren (vice-président), Anne Minh-Thu Quach (vice-présidente), l’hon. Michael Duffy (Sénat), l’hon. Nicole Eaton (Sénat), l’hon. Thomas J. McInnis (Sénat), l’hon. Terry M. Mercer (Sénat), Julie Dzerowicz, Jim Eglinski, Anthony Housefather, Angelo Iacono, Guy Lauzon, Michael Levitt, Robert-Falcon Ouellette, l’hon. Alice Wong, Borys Wrzesnewskyj

Dépenses (1er avril 2019 au 11 septembre 2019)

Pour obtenir des renseignements généraux sur le tableau suivant, voir « Note au lecteur – Dépenses ».

Nom de l’étude

Dépenses de témoins ($)

Vidéo conférences ($)

Autres ($)

Total ($)

Budget de fonctionnement

0

0

290

290

Total

0

0

290

290

Réunions, témoins et rapports (1er avril 2019 au 11 septembre 2019)

Pour obtenir des renseignements généraux sur le tableau suivant, voir « Note au lecteur – Réunions, témoins et rapports ».

Comité mixte permanent

Nombre total de réunions

Nombre de réunions télévisées

Nombre de réunions avec vidéoconférence

Nombre de réunions avec enregistrement vidéo

Total heures de réunions

Nombre de témoins

Nombre de rapports

Comité mixte permanent (BILI)

1

0

0

0

1h23m

8

1

Total

1

0

0

0

1h23m

8

1

Comité mixte permanent d’examen de la réglementation (REGS)

Mandat

Le Comité mixte permanent d’examen de la réglementation étudie et examine la réglementation et les autres textes réglementaires élaborés par le gouvernement.

Sommaire des activités du Comité

Du 1er avril 2019 au 11 septembre 2019, le Comité mixte a poursuivi son examen de divers textes réglementaires, pour lequel il a tenu six réunions. Au cours de cette période, des représentants d’Affaires mondiales Canada et du Secrétariat du Conseil du Trésor ont livré des témoignages pour discuter de diverses questions de réglementation.

Membres du Comité (en date du 11 septembre 2019)

L’hon. Joseph A. Day (Sénat) (coprésident), Harold Albrecht (coprésident), Vance Badawey (vice-président), Pierre-Luc Dusseault (vice-président), l’hon. Patricia Duncan (Sénat), l’hon. Marie-Françoise Mégie (Sénat), l’hon. Carolyn Stewart Olsen (Sénat), Bob Benzen, Fayçal El-Khoury, James Maloney, Larry Miller, Ramesh Sangha, Francis Scarpaleggia, Martin Shields, Scott Simms, Geng Tan

Dépenses (1er avril 2019 au 11 septembre 2019)

Pour obtenir des renseignements généraux sur le tableau suivant, voir « Note au lecteur – Dépenses ».

Nom de l’étude

Dépenses de témoins ($)

Vidéo conférences ($)

Autres ($)

Total ($)

Budget de fonctionnement

0

0

1 090

1 090

Total

0

0

1 090

1 090

Réunions, témoins et rapports (1er avril 2019 au 11 septembre 2019)

Pour obtenir des renseignements généraux sur le tableau suivant, voir « Note au lecteur – Réunions, témoins et rapports ».

Comité mixte permanent et sous-comité

Nombre total de réunions

Nombre de réunions télévisées

Nombre de réunions avec vidéoconférence

Nombre de réunions avec enregistrement vidéo

Total heures de réunions

Nombre de témoins

Nombre de rapports

Comité mixte permanent (REGS)

6

0

0

0

7h45m

12

0

Sous-comité du programme et de la procédure (SREG)

0

0

0

0

0h0m

0

0

Total

6

0

0

0

7h45m

12

0