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RNNR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 19
 
Le jeudi 3 juin 2010
 

Le Comité permanent des ressources naturelles se réunit aujourd’hui à huis clos à 9 h 4, dans la pièce 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Leon Benoit, président.

 

Membres du Comité présents : Mike Allen, David Anderson, l'hon. Navdeep Bains, Leon Benoit, Paule Brunelle, Nathan Cullen, Richard M. Harris, Russ Hiebert, l'hon. Geoff Regan, Devinder Shory et Alan Tonks.

 

Membres substituts présents : Gérard Asselin remplace Claude Guimond et Cheryl Gallant remplace Russ Hiebert.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Jean-Luc Bourdages, analyste; Mohamed Zakzouk, analyste.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que le Comité invite d’autres témoins pour son étude sur l'État d'une intervention d'urgence aux activités d'exploration pétrolière et gazifière en mer le 15 et le 17 juin 2010 et que les séances du 8 et du 10 juin 2010 soient consacrées à l’examen de l'ébauche de rapport faisant suite à l'étude de l'État du réacteur NRU et l'approvisionnement en isotopes médicaux.

 

Il est convenu, — Que la greffière distribue plus tard aujourd'hui à tous les membres la plus récente liste de témoins proposés.

 

Il est convenu, — Que les partis présentent leurs listes de témoins par ordre de priorité à la greffière d’ici 16 h 30 le mardi 8 juin 2010.

 

Il est convenu, — Qu'une des deux séances prévues pour l'étude de l'État d'une intervention d'urgence aux activités d'exploration pétrolière et gazifière en mer consiste à réunir un groupe de six témoins pendant deux heures et que l'autre séance consiste à rassembler huit témoins dans deux groupes réunis de quatre chaque, pour une heure.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 16 mars 2010, le Comité reprend son étude sur l'état du réacteur NRU et l'approvisionnement en isotopes médicaux.
 

Le Comité poursuit son étude d'une ébauche de rapport.

 

À 10 h 58, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Carol Chafe

 
 
2010/06/03 15 h 27