PROCÈS-VERBAL
Le mardi 14 juin 2005
(Séance no 48)
Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd’hui à huis clos à 9 h 06, dans la pièce 308 de l’édifice de l’Ouest, sous la présidence de Marlene Catterall, présidente.
Membres du Comité présents : Charlie Angus, Gord Brown, Marlene Catterall, Maka Kotto, Marc Lemay, Deepak Obhrai, Gary Schellenberger, Mario Silva, Scott Simms et David Smith.
Membre substitut présent : Inky Mark pour Bev Oda
Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Joseph Jackson, analyste sénior; Sam Banks, analyste.
Conformément à l’article 108(2) du Règlement le Comité reprend son étude sur l’industrie canadienne de la cinématographie.
Le Comité entreprend l’étude d’une ébauche de rapport.
Il est convenu, — Que l’étude des projets de loi C-331 et C-333 soit reportée à l’automne après l’ajournement de d’été de la Chambre.
Il est convenu, — Que le projet de rapport sur l’industrie canadienne de la cinématographie soit adopté et que la présidente le présente à la Chambre.
Il est convenu, — Que la Présidente et le l’analyste soient mandatés pour faire l’édition du rapport.
Il est convenu, — Que, attendu que le Comité ne pourra terminer son rapport avant le 23 juin 2005, le contrat conclu avec M. David Black pour l’étude du Comité sur l’industrie de la cinématographie soit prolongé jusqu’au 31 octobre 2005, sans changement de conditions.
Il est convenu, — Que le greffier du Comité établisse une proposition budgétaire pour le projet de voyage du Comité en Europe à l’automne sur l’industrie canadienne de la cinématographie et qu’il le soumette à l’approbation du Comité le jeudi 16 juin 2005.
À 10 h 17, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Jacques Lahaie