FOPO Rapport du Comité
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Le mardi 30 mars 2004
(Séance no 9)
Le Comité permanent des pêches et des océans se réunit aujourd’hui à huis clos à 11 h 06, dans la pièce 705 de l'édifice de La Promenade, sous la présidence de Tom Wappel, (président).
Membres du Comité présents : Andy Burton, Rodger Cuzner, Loyola Hearn, Bill Matthews, L'hon. Shawn Murphy, Carmen Provenzano, Jean-Yves Roy, Gary Schellenberger, Paul Steckle, Peter Stoffer, Tom Wappel et Bob Wood.
Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : François Côté, analyste; Alan Nixon, analyste principal.
Témoins : Ministère des Pêches et des Océans : Sharon Ashley, directrice générale, Coordination des politiques et liaison; Yves Bastien, commissaire du développement de l'aquaculture; Jean-Claude Bouchard, sous-ministre délégué; George Da Pont, sous-ministre adjoint, Ressources humaines et services intégrés; Sue Kirby, sous-ministre adjointe, Océans; Wendy Watson-Wright, sous-ministre adjointe, Sciences; David Bevan, sous-ministre adjoint intérimaire, Gestion des pêches.
Conformément à l'article 81(4) du Règlement, le Comité reprend l'étude du Budget principal des dépenses 2004-2005 : crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique PÊCHES ET OCÉANS.
Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude approfondie sur la Garde côtière canadienne.
À 12 h 06, la séance est suspendue.
À 12 h 09, le Comité commence à siéger à huis clos.
Le Comité reprend l’examen d'une ébauche de rapport.
Il est convenu, — Que l’ébauche de rapport soit adoptée telle qu’elle a été modifiée, à condition que M. Roy approve la version finale en français avant le dépôt du rapport.
Il est convenu, — Que le président, le greffier et les attachés de recherche soient autorisés à apporter au rapport des modifications jugées nécessaires au plan grammatical ou stylistique, sans en altérer le fond.
Il est convenu, — Que le président présente le rapport à la Chambre.
Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport
Il est convenu, — Que, le rapport soit adopté par consentement unanime.
À 12 h 28, la séance est suspendue.
À 12 h 29, la séance reprend.
Conformément à l'article 81(4) du Règlement, le Comité reprend l'étude du Budget principal des dépenses 2004-2005 : crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique PÊCHES ET OCÉANS.
À 13 h 04, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.
La greffière de Comité
Angela Crandall