Passer au contenu

L'index du hansard donne accès à tout ce dont on a discuté à la Chambre des communes lors de la 37e législature, 1re session. Les numéros suivant les entrées d'index correspondent soit aux numéros de page seul, soit à la combinaison des numéros de page, numéros de séances et références horaires.

Pour utiliser l'index, il suffit de sélectionner la référence alphabétique ci-bas correspondant au sujet recherché. Une fois le sujet trouvé, un déclic de la souris sur l'un ou l'autre des numéros entre parenthèses permet l'affichage du texte correspondant. Vous pouvez aussi utiliser l’outil de recherche « Rechercher dans les publications » pour accéder au contenu publié après janvier 2001.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

37e législature, 1re session   (29 janvier 2001 - 16 septembre 2002)  Session courante
35-1 .
35-2 .
36-1 .
36-2 .
37-1 .
37-2 .
37-3 .
38-1 .
39-1 .
39-2 .
40-1 .
40-2 .
40-3 .
41-1 .
41-2 .
42-1 .
43-1 .
43-2 .
44-1
1994
1995
1996
1997
1998
1999
2000
2001
2002
2003
2004
2005
2006
2007
2008
2009
2010
2011
2012
2013
2014
2015
2016
2017
2018
2019
2020
2021
2022
2023
2024

Buote, Shirley. Voir Jeux olympiques spéciaux d'hiver à Anchorage, Alaska

Bureau canadien de la FAT-COI. Voir Assurance-emploi, régime--Projet de loi C-2

Bureau canadien d'enquête sur les accidents de transport et de la sécurité des transports. Voir Budget des dépenses--2001-2002, principal--Conseil privé--Crédit 15

Bureau d'audiences publiques sur l'environnement (BAPE)

    >>Indépendance, modèle, 4297(66:1735)
    >>Voir aussi Eau, ressources--Gestion

Bureau de la concurrence

    >>Indépendance, 3533(54:1055), 6548(101:1735)
    >>Ressources suffisantes, 3535(54:1110)
    >>Voir aussi Air Canada--Régions; Air Canada et Lignes aériennes Canadien International Ltée, restructuration--Concurrence; Transports aériens, industrie--Concurrence--Maintien

Bureau de la protection des infrastructures essentielles et de la protection civile

    >>Budget supplémentaire, 6329(97:1505)
    >>Financement, 11355-6(184:2120-5)
    >>Mandat, 11352(184:2055)
    >>Voir aussi Terrorisme--Lutte

Bureau de la santé rurale. Voir Santé, services--Régions

Bureau de la sécurité des transports. Voir Swissair, vol 111, tragédie

Bureau de l'enquêteur correctionnel. Voir Budget des dépenses--2001-2002, principal--Solliciteur général, ministère--Crédit 30

Bureau de régie interne

Bureau de services juridiques des pensions

    >>Calgary, Alb., succursale, fermeture, q.o., 9368-9(151:1455)

Bureau d'enregistrement des enfants disparus. Voir Enfants, enlèvement

Bureau d'examen technique en matière maritime

    >>Bureau d'inspection des navires à vapeur, remplacement, 1495(26:1205)
    >>Pouvoirs, 1495(26:1205)

Bureau d'information du Canada

    >>Budget, augmentation, q.o., 1327(23:1455)
    >>Contrats, adjudication
    >>>Collet, Roger, comptes publics, Comité, comparution, 12944-5(210:1310-5)
    >>>Groupe Everest et Lafleur Communications, 398(9:1150)
    >>>Mongeau, Richard, 398(9:1150)
    >>>Paquette, Serge, Communication & Stratégie, 398(9:1150)
    >>>Tremblay-Guittet Communications, 398(9:1150)
    >>Embauche, critères, q.o., 1327(23:1455)
    >>Québec, écoles, matériel didactique, q.o., 4352-3(67:1435)
    >>Sondages, coût, q.o., 3746-7(57:1455)
    >>Voir aussi Budget des dépenses--2000-2001, supplémentaire (A)--Travaux publics et 2001-2002, principal--Travaux publics--Crédit 15 et 2001-2002, supplémentaire (A)--Travaux publics--Crédit 15a; Les minutes du Patrimoine, émission

Bureau d'inspection des navires à vapeur. Voir Bureau d'examen technique en matière maritime

Bureau du Canada pour le millénaire

    >>Financement, 8861(142:1050)
    >>>Voir aussi Budget des dépenses--2001-2002, principal--Conseil privé--Crédit 30 et Crédit 35 et 2001-2002, supplémentaire (A)--Conseil privé--Crédit 30a et Crédit 35a

Bureau du Conseil privé

Bureau du directeur général des élections. Voir Procédure et affaires de la Chambre, Comité--Rapports--20e et 56e

Bureau du premier ministre

Bureau du surintendant des institutions financières. Voir Budget des dépenses--2001-2002, principal--Finances--Crédit 35

Bureau, Héléna. Voir Prix du centenaire

Burg, Avraham. Voir Israël--Cisjordanie--Occupation

Burke, Edmund. Voir Députés--Électeurs, représentation

Burlington Arts Centre

    >>Agrandissement, inauguration, déc. art. 31, 5903(91:1400)

Burlington Economic Development Corporation

    >>Réalisations, déc. art. 31, 11831(193:1405)

Burlington, Ont.

    >>Personnalités de l'année, déc. art. 31, 12390(202:1410)
    >>Voir aussi Droits de la personne; États-Unis, attaques terroristes du 11 septembre 2001--Communautés--Prévention

Burnaby--Douglas, circonscription. Voir Essence--Prix--Augmentation

Burns et Rafay, Affaire. Voir plutôt Affaire Burns et Rafay

Burns Lake, bande

Burnt Church, bande. Voir Autochtones, Affaire Marshall, Cour suprême, décision--Homard; Homard--Stocks, conservation

Burton, Andy (AC--Skeena)

Burundi. Voir Canadiens d'origine burundaise

Bury, Brenda

    >>Peintre, hommage, déc. art. 31, 3981-2(61:1400)

Bush, George W. Voir États-Unis--Président

Byrne, l'hon. Gerry (Lib.--Humber--St. Barbe--Baie Verte; ministre d'État (Agence de promotion économique du Canada atlantique) à compter du 15 janvier 2002)

    >>Agence de promotion économique du Canada atlantique, q.o., 10769(175:1500), 12192(199:1505)
    >>Groupe APM, q.o., 12106(198:1440), 12350-1(201:1140-5)
    >>Ingstad, Helge, déc. art. 31, 2610(41:1400)
    >>International Nickel Company of Canada (INCO), q.o., 12107(198:1440)
    >>Port de Cornerbrook, 3783(60:1850)
    >>Port de Lewisporte, q.o., 11450(186:1440)
    >>Port de St. John's, m. (Doyle), 3782-3(57:1850)
    >>Provinces de l'Atlantique, q.o., 12353(201:1155)