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SPER Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance no 19

Le mardi 9 avril 2002

Le Sous-comité de la condition des personnes handicapées du Comité permanent du développement des ressources humaines et de la condition des personnes handicapées se réunit aujourd'hui à huis clos, à 15 h 35, dans la salle 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Carolyn Bennett, présidente.

Membres du Sous-Comité présents : Carolyn Bennett, Madeleine Dalphond-Guiral, Wendy Lill, Anita Neville, Larry Spencer, Tony Tirabassi.

Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement : Bill Young et Kevin Kerr, attachés de recherche.

Conformément à l’article 108(3)c) du Règlement, le Comité étudie des questions relatives à la proposition, au soutien, à l’examen et à l’évaluation des projets visant à assurer l’intégration et l’égalité des personnes handicapées dans tous les secteurs de la société canadienne.

Un échange de vues a lieu sur les travaux futurs du Comité.

Il est convenu, - Que le Sous-comité tienne une réunion le 16 avril pour examiner les questions soulevées aux activités internationales concernant les personnes handicapées.

Il est convenu, - Que le Sous-comité commence une étude sur l'invalidité en vertu du Régime de pensions du Canada.

À 16 h 46, le Sous-Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.


Le greffier du Sous-Comité

Mike MacPherson