INST Rapport du Comité
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Le jeudi 6 juin 2002 (Séance no 89) Le Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui à huis clos, à 9 h 02, dans la salle 705 de l'édifice de la Promenade, sous la présidence de Walt Lastewka, président. Membres du Comité présents: Stéphane Bergeron, Brian Fitzpatrick, Walt Lastewka, Serge Marcil, Joe McGuire, Dan McTeague, James Rajotte, Andy Savoy, Brent St. Denis et Joseph Volpe. Aussi présent: De la Bibliothèque du Parlement : Lalita Acharya et James McQueen, attachés(e) de recherche. Conformément au paragraphe 108(2) du Règlement, le Comité poursuit son étude des trois conseils subventionnaires fédéraux, du financement en fonction de l'évaluation par les pairs et du Programme des chaires de recherche du Canada (Voir le procès-verbal du mardi 16 octobre 2001, séance no 39). Il est convenu, — Que le Comité autorise l'impression des opinions dissidentes ou supplémentaires en annexe au présent rapport, immédiatement après la signature du président. Il est convenu, — Que les opinions soient limitées à cinq (5) pages au plus. Il est convenu, — Que les opinions soient reçues par le greffier dans les deux langues officielles au plus tard le lundi 10 juin, 2002 à 15 h 00. À 10 h 38, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence. Le greffier du Comité Normand Radford |