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AANR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance no 22

Le jeudi 18 octobre 2001

Le Comité permanent des affaires autochtones, du développement du Grand Nord et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 11 h 00, dans la salle 208 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Raymond Bonin, président.

Membres du Comité présents : Raymond Bonin, Jean-Guy Carignan, John Finlay, John Godfrey, Gerald Keddy, Benoît Serré, Guy St-Julien, Maurice Vellacott.

Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement : Jean-Luc Bourdages et Mary Hurley, attachés de recherche.

Témoins : Du ministère des Affaires indiennes et du Nord : Will Dunlop, directeur, Direction de la Politique des ressources et des transferts; Ron Bailey, spécialiste des terres, Stratégies relatives aux ressources; Ian McGregor, directeur général, Direction générale des ressources naturelles et de l'environnement; Brian Gibson, conseiller principal, Secteur marin, Division de la gestion des terres et des eaux.

À 11 h 01, la séance est suspendue.

À 11 h 06, la séance reprend.

Conformément à son ordre de renvoi du jeudi 27 septembre 2001, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-33, Loi concernant les ressources en eau du Nunavut et le Tribunal des droits de surface du Nunavut et modifiant diverses lois en conséquence (voir le procès-verbal du mardi 16 octobre 2001, séance no 21).

Ian McGregor fait une déclaration.

Will Dunlop, Ron Bailey, Ian McGregor et Brian Gibson répondent aux questions.

À 12h00, la séance est suspendue.

À 12 h 06, la séance reprend à huis clos.

À 12 h 28, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.


Le greffier du Comité

Jim Latimer