Passer au contenu
;

L'index du hansard donne accès à tout ce dont on a discuté à la Chambre des communes lors de la 35e législature, 1re session. Les numéros suivant les entrées d'index correspondent soit aux numéros de page seul, soit à la combinaison des numéros de page, numéros de séances et références horaires.

Pour utiliser l'index, il suffit de sélectionner la référence alphabétique ci-bas correspondant au sujet recherché. Une fois le sujet trouvé, un déclic de la souris sur l'un ou l'autre des numéros entre parenthèses permet l'affichage du texte correspondant. Vous pouvez aussi utiliser l’outil de recherche « Rechercher dans les publications » pour accéder au contenu publié après janvier 2001.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

35e législature, 1re session   (17 janvier 1994 - 2 février 1996)  Session courante
35-1 .
35-2 .
36-1 .
36-2 .
37-1 .
37-2 .
37-3 .
38-1 .
39-1 .
39-2 .
40-1 .
40-2 .
40-3 .
41-1 .
41-2 .
42-1 .
43-1 .
43-2 .
44-1
1994
1995
1996
1997
1998
1999
2000
2001
2002
2003
2004
2005
2006
2007
2008
2009
2010
2011
2012
2013
2014
2015
2016
2017
2018
2019
2020
2021
2022
2023
2024

Tremblement de terre. Voir plutôt Séisme

Trent-Severn, rivières

    >>Voie navigable
    >>>Exploitation, 6156
    >>>Ouverture, heures, réduction, q.o., 6388

Triathlon

    >>Parry Sound--Muskoka, circonscription, athlètes, hommage, déc. art. 31, 8543

Triathlon Ironman du Canada

    >>Penticton, C.-B., 27-28 août 1994, déc. art. 31, 3436

Tribunal canadien du commerce extérieur (TCCE). Voir Boeuf--Importation; Gouvernement, contrats, achats, etc.--Fournisseurs

Tribunal d'appel des anciens combattants

Tribunal de l'équité en matière d'emploi. Voir Emploi--Équité

Tribunal des anciens combattants (révision et appel), Loi--C-67. Ministre des Anciens combattants (Collenette)

Tribunal international contre les crimes de guerre

Tribunal international du droit des enfants

    >>Inauguration, 8257
    >>>Déc. art. 31, 8114

Tribunaux. Voir Justice

Tribune d'étude de la formation en commerce international (TEFCI)

Tribune parlementaire de la presse

    >>Députés, accès, 9155

Trinité et Tobago

    >>Convention Canada-Trinité et Tobago en matière d'impôts sur le revenu, Loi de 1995. Voir plutôt Conventions fiscales, mise en oeuvre, Loi de 1995--C-105
    >>Voir aussi Impôt sur le revenu--Conventions

Trinity--Spadina, circonscription. Voir Tourisme, industrie

Tritium. Voir Énergie atomique du Canada Limitée--Chalk River, Ont., déchets, décharge; Énergie nucléaire--Déchets, décharge

Trois-Gorges. Voir Chine

Trois-Rivières, circonscription

    >>Description, 603

Trois-Rivières, Qué. Voir Aéroport de Trois-Rivières; Fédération de l'âge d'or du Québec--Congrès; Libéral, Parti--Congrès; Train à grande vitesse--Québec--Windsor, corridor; Université du Québec à Trois-Rivières

Troubles d'apprentissage. Voir Mois des troubles d'apprentissage

Trudeau, le très hon. Pierre Elliot

    >>Anniversaire, déc. art. 31, 6848
    >>Voir aussi Autochtones--Revendications territoriales, règlement; Céréales--Producteurs; Constitution--Accord de 1982; Fédéralisme--Décentralisation et Gouvernement fédéral--Centralisation; Francophones; Langues officielles; Québec

Truro, N.-É. Voir Curling--Championnat canadien junior; Enseignement postsecondaire--École normale de la Nouvelle-Écosse; Intertape Polymer; Pénitenciers--Femmes

Tuberculose. Voir Autochtones; Pénitenciers et Kingston, Ont.

Tueur. Voir Cartes à échanger; Jeux de société

Tumeurs cérébrales

    >>Traitement, recherche, 7700
    >>Voir aussi Mois de sensibilisation aux tumeurs cérébrales

Tunisie

    >>Marzouki, Dr, emprisonnement, droits de la personne, violation, déc. art. 31, 3874

Turban. Voir GRC--Sikhs

Turbot

Turcotte, Son Éminence le Cardinal Jean-Claude

    >>Nomination à titre de cardinal, déc. art. 31, 7418

Turgeon, Mélanie. Voir Ski alpin--Championnats mondiaux juniors

Turner. Voir Film, industrie--Distribution

Turp, Daniel. Voir Autochtones--Autonomie gouvernementale--Québec

Turquie

Tutelle

Tuzla. Voir Bosnie-Herzégovine

TV-5

    >>Développement, 6418

Twain, Shania. Voir Canadian Country Music Awards

Tyler, Alice E. Voir Femmes--Affaire Personne--Prix du Gouverneur général