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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 37 - Rapport 1, ArriveCAN, 2024 — Rapports de la vérificatrice générale du Canada

Rapport 37 présenté à la Chambre Vendredi 22 mars 2024
LIAI Comité de liaison

Rapport 8 - Dépenses et activités des comités - Du 1er avril 2023 au 31 décembre 2023

Rapport 8 présenté à la Chambre Mercredi 20 mars 2024
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Rapport 17 - Question de privilège concernant le refus de M. Kristian Firth de répondre aux questions

Rapport 17 présenté à la Chambre Mercredi 20 mars 2024
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Rapport 15 - Projet de loi C-319, Loi modifiant la Loi sur la sécurité de la vieillesse (montant de la pleine pension)

Rapport 15 présenté à la Chambre Mardi 19 mars 2024
LANG Comité permanent des langues officielles

Rapport 4 - Séance d'information par la ministre du Patrimoine canadien au sujet de son mandat et de ses priorités

Rapport 4 présenté à la Chambre Mardi 19 mars 2024
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Rapport 15 - Demande d’enquête auprès du commissaire à l’intégrité du secteur public

Rapport 15 présenté à la Chambre Lundi 18 mars 2024
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Rapport 16 - Budget supplémentaire des dépenses (C) 2023-2024 : crédit 1c sous la rubrique Bureau du Conseil privé, crédits 1c et 5c sous la rubirque Ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux, crédits 1c, 15c, 20c et 30c sous la rubrique Secrétariat du Conseil du Trésor et crédit 1c sous la rubrique Services partagés Canada

Rapport 16 présenté à la Chambre Lundi 18 mars 2024
FEWO Comité permanent de la condition féminine

Rapport 10 - C’est le temps d’agir : Prévenir la traite des femmes, des filles et des personnes de diverses identités de genre au Canada

Rapport 10 présenté à la Chambre Jeudi 29 février 2024
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 61 - Affaires émanant des députés

Rapport 61 présenté à la Chambre Mercredi 28 février 2024
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 36 - Le potentiel de l’hydrogène pour réduire les émissions de gaz à effet de serre

Rapport 36 présenté à la Chambre Mardi 27 février 2024

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