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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Rapport 20 - Budget principal des dépenses 2019-2020 : crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence canadienne d'évaluation environnementale, crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence Parcs Canada et crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25 et 30 sous la rubrique Ministère de l'Environnement

Rapport 20 présenté à la Chambre Lundi 6 mai 2019
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Rapport 16 - Rapport 2018-2019 sur l'application de la Loi sur la bourse de recherches de la flamme du centenaire

Rapport 16 présenté à la Chambre Vendredi 3 mai 2019
FINA Comité permanent des finances

Rapport 29 - Projet de loi S-6, Loi mettant en œuvre la Convention entre le Canada et la République de Madagascar en vue d’éviter les doubles impositions et de prévenir l’évasion fiscale en matière d’impôts sur le revenu

Rapport 29 présenté à la Chambre Jeudi 2 mai 2019
ACVA Comité permanent des anciens combattants

Rapport 12 - Vers la fin de l’itinérance chez les vétérans

Rapport 12 présenté à la Chambre Mercredi 1 mai 2019
CIIT Comité permanent du commerce international

Rapport 16 - Un accord de libre-échange entre le Canada et l'Alliance du Pacifique : les répercussions possibles pour les Canadiens

Rapport 16 présenté à la Chambre Mercredi 1 mai 2019
FEWO Comité permanent de la condition féminine

Rapport 15 - Survivre à la violence et renforcer la résilience — Étude sur le réseau canadien de refuges et de maisons de transition qui desservent les femmes et leurs enfants affectés par la violence

Rapport 15 présenté à la Chambre Mercredi 1 mai 2019
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 91 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 91 présenté à la Chambre Mercredi 1 mai 2019
INDU Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie

Rapport 15 - Répercussions du cadre réglementaire canadien sur les petites entreprises : entre sécurité et compétitivité

Rapport 15 présenté à la Chambre Lundi 29 avril 2019
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 90 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 90 présenté à la Chambre Jeudi 11 avril 2019
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Rapport 24 - Édification du pays dans le nord et vigilance aux frontières: une vision prospective du Canada dans l'Arctique

Rapport 24 présenté à la Chambre Mercredi 10 avril 2019

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