SVAC Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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38e LÉGISLATURE, 1re SESSION
Sous-comité des anciens combattants du Comité permanent de la défense nationale et des anciens combattants
TÉMOIGNAGES
TABLE DES MATIÈRES
Le lundi 22 novembre 2004
| Á | 1105 |
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La greffière du comité (Mme Angela Crandall) |
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Mme Rose-Marie Ur (Lambton—Kent—Middlesex, Lib.) |
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La greffière |
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La greffière |
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Le président (M. Anthony Rota (Nipissing—Timiskaming, Lib.)) |
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M. Gordon O'Connor (Carleton—Mississippi Mills, PCC) |
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Le président |
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Mme Betty Hinton (Kamloops—Thompson—Cariboo, PCC) |
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Le président |
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M. Gordon O'Connor |
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Le président |
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La greffière |
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M. Gordon O'Connor |
| Á | 1110 |
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Le président |
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Mme Betty Hinton |
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Le président |
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Mme Betty Hinton |
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Le président |
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Le président |
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Mme Betty Hinton |
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Le président |
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Mme Betty Hinton |
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Mme Rose-Marie Ur |
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Le président |
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Mme Rose-Marie Ur |
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M. Gordon O'Connor |
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Mme Betty Hinton |
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Le président |
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M. Nathan Cullen (Skeena—Bulkley Valley, NPD) |
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Le président |
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Mme Betty Hinton |
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Le président |
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Le président |
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M. Gordon O'Connor |
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La greffière |
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M. Gilles-A. Perron (Rivière-des-Mille-Îles, BQ) |
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M. Gordon O'Connor |
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Le président |
| Á | 1115 |
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La greffière |
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Le président |
CANADA
Sous-comité des anciens combattants du Comité permanent de la défense nationale et des anciens combattants |
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l |
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TÉMOIGNAGES
Le lundi 22 novembre 2004
[Enregistrement électronique]
* * *
Á 
(1105)
[Traduction]
La greffière du comité (Mme Angela Crandall): Conformément à l'ordre adopté par le Comité permanent de la défense nationale et des anciens combattants le lundi 18 octobre 2004, nous procédons maintenant à l'appel des nominations pour la présidence du Sous-comité des anciens combattants.
Madame Ur.
Mme Rose-Marie Ur (Lambton—Kent—Middlesex, Lib.): Je propose la candidature d'Anthony Rota.
La greffière: Y a-t-il d'autres nominations? Ceux qui sont en faveur?
(La motion est adoptée)
La greffière: M. Rota est élu président du Sous-comité des anciens combattants.
Le président (M. Anthony Rota (Nipissing—Timiskaming, Lib.)): Merci beaucoup. Je vous remercie de votre appui et de votre vote. J'espère faire du bon travail et que tout ira bien. Je suppose que nous allons continuer à partir d'ici.
Une des premières questions que nous avons à régler est l'élection à la vice-présidence. Voulez-vous proposer des candidatures?
M. Gordon O'Connor (Carleton—Mississippi Mills, PCC): J'aimerais proposer la candidature de Betty Hinton.
Le président: Y a-t-il d'autres nominations?
La motion est appuyée par Gilles Perron. Merci, Gilles.
(La motion est adoptée)
Le président: Félicitations, Betty.
Mme Betty Hinton (Kamloops—Thompson—Cariboo, PCC): Je suis heureuse de pouvoir travailler avec vous.
Le président: L'étape suivante concerne les motions de régie interne ou les règles du comité principal. Est-ce que tout le monde est à l'aise avec cela? Voulons-nous adopter les motions de régie interne du comité principal ou voulons-nous apporter des changements?
M. Gordon O'Connor: Je n'ai jamais vu cela avant; ceci est tout à fait nouveau.
Le président: Voulons-nous alors attendre à la prochaine réunion pour les adopter?
La greffière: Ce sont les mêmes que les motions de régie interne du comité permanent.
M. Gordon O'Connor: Ce sont les mêmes que pour le comité permanent?
Á (1110)
Le président: Oui.
Mme Betty Hinton: Pouvons-nous régler le cas de l'analyste et attendre à la prochaine réunion pour le reste de sorte que nous ayons l'occasion de lire ce document en entier?
Le président: Très bien, nous allons reporter cela à la prochaine réunion.
Mme Betty Hinton: Mais réglons la question de l'analyste de sorte que nous ne perdions pas de terrain ici.
Le président: Bon, très bien.
Voulez-vous que je lise la motion ou est-ce que tout le monde est d'accord pour les services d'analyste du service d'information et de recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement? C'est la première partie. Nous allons adopter cette partie.
La motion est proposée. Elle est appuyée par Gilles.
(La motion est adoptée)
Le président: Nous avons adopté la motion concernant l'analyste et nous allons attendre à la prochaine réunion pour adopter le reste.
Mme Betty Hinton: Nous devons choisir un moment pour la réunion.
Le président: Bonne idée.
Mme Betty Hinton: Ma préférence personnelle est que cela est beaucoup plus facile qu'après la réunion du Comité de la défense; de 11 à 13 heures me semble sensé. Je ne sais pas ce que les autres en pensent. Que diriez-vous du lundi? Est-ce que les lundis, ça irait?
Mme Rose-Marie Ur: Je suis ici tous les jours, mais j'ai un comité, alors je ne suis pas libre les mardis ou les jeudis à 11 heures.
Le président: Vous ne pouvez le faire les mardis et jeudis.
Mme Rose-Marie Ur: Non, le lundi, cela irait.
M. Gordon O'Connor: Le lundi et le mercredi, nous avons la Défense.
Mme Betty Hinton: Si cela convient à tout le monde, de 11 à 13 heures le lundi est probablement un bon moment pour tenir notre réunion. Cela nous donnerait la possibilité, si nous le voulions, de faire part de certaines choses au Comité de la défense dans l'après-midi.
Le président: Alors, de 11 à 13 heures les lundis. Est-ce que cela convient à tout le monde?
M. Nathan Cullen (Skeena—Bulkley Valley, NPD): Je suppose que cela dépend de ce que Peter Stoffer... Je vais essayer de deviner son emploi du temps. Je pense qu'il est à la maison avec son épouse malade.
Jusqu'ici, cela semble aller.
Le président: Il est facile de s'entendre avec lui. Nous ne nous réunirons qu'une seule fois par semaine ou avons-nous besoin de deux réunions par semaine?
Mme Betty Hinton: Initialement, lorsque nous en avons parlé, nous avions prévu une réunion, mais si le besoin s'en fait sentir, il pourrait y en avoir deux. Je ne m'opposerai certainement pas à ce qu'il y en ait deux.
Le président: Ce ne sera pas le mercredi, parce que nous avons un caucus le mercredi, mais nous pourrons le déterminer lorsque le temps viendra de le faire.
Alors tout le monde est d'accord pour le lundi à 11 heures?
Puis-je avoir une motion pour l'adopter? La motion est-elle présentée par Betty Hinton? Très bien. Elle est appuyée par Larry Bagnell.
(La motion est adoptée)
Le président: Alors, les lundis matins, de 11 heures à 13 heures. Très bien.
Y a-t-il autre chose que nous devrions examiner?
M. Gordon O'Connor: Je ne sais pas si c'est approprié ou non, mais j'aimerais, au moins à une réunion future, présenter le cas de M. Wenzel, dont on a parlé dans le Sun et tout le reste. En fait, je pense qu'il a même demandé de venir raconter son histoire au conseil, parce qu'il n'est pas seul; c'est le genre de chose qui cause des problèmes aux gens—les pensions.
Je ne sais pas quelle est la procédure pour cela, mais vous pouvez le distribuer aux gens. Ce n'est pas pour aujourd'hui, mais vous pouvez le lire. C'est un article de Worthington sur cette affaire.
La greffière: La prochaine réunion sera un bon moment pour discuter de ce que nous voudrions adopter comme sujet.
[Français]
M. Gilles-A. Perron (Rivière-des-Mille-Îles, BQ): Monsieur le président, j'aimerais avoir la traduction française, s'il vous plaît.
[Traduction]
M. Gordon O'Connor: Évidemment.
Le président: Allons-nous recevoir une traduction?
Á (1115)
[Français]
Nous aurons la version traduite.
[Traduction]
Combien de temps pensez-vous qu'il faudra?
La greffière: Habituellement, nous ne traduisons pas les articles de journaux. C'est assez court, alors je vais essayer de voir si on peut obtenir une traduction.
Nous pouvons l'avoir avant la prochaine réunion.
[Français]
Le président: Avant la prochaine réunion, ça va?
M. Gilles-A. Perron: Merci.
Le président: Parfait.
[Traduction]
Très bien.
Y a-t-il d'autres questions dont vous voulez parler maintenant avant que nous allions à huis clos?
J'aimerais continuer la réunion à huis clos et ensuite, nous allons déterminer où le comité veut aller et ce qu'il entend faire et nous allons tout simplement obtenir les points de vue de tout le monde. Nous pourrons continuer à partir de là et à la prochaine réunion nous aurons une certaine idée de notre orientation.
Nous allons suspendre la réunion pour quelques minutes et poursuivre à huis clos.
[La séance se poursuit à huis clos]