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Réunions des comités de la Chambre des communes
Produit le jeudi 2 mai 2024 à 18h47 (HAE).
Pour plus amples renseignements, veuillez composer le 613-992-3150.
Avis de convocation
Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires (OGGO)
44e législature, 1re session
Réunion 119
Le mercredi 1 mai 2024, 16 h 30 à 18 h 30
Télévisée
Témoins
Ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux
• Arianne Reza, sous-ministre
• Dominic Laporte, sous-ministre adjoint, Direction générale des programmes de l'approvisionnement
• Catherine Poulin, sous-ministre adjointe, Direction générale de la surveillance ministérielle
• Mollie Royds, sous-ministre adjointe déléguée, Direction générale de l'Approvisionnement
Le greffier du Comité
Marc-Olivier Girard (613-995-9469)
2024-04-24 15 h 14
Avis de convocation
Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées (HUMA)
44e législature, 1re session
Réunion 111
Le jeudi 2 mai 2024, 8 h 15 à 10 h 15
Webdiffusion
Étude article par article
Témoins
Ministère de l'Emploi et du Développement social
• Zia Proulx, directrice générale, Direction de la Politique stratégique, de l'analyse et de l'information sur les milieux du travail, Programme du travail
• Katherine Chan, analyste principale des politiques, Division des politiques du milieu et des relations de travail
• Ryan Cowling, gestionnaire, Division des politiques du milieu et des relations de travail
La greffière du Comité
Ariane Calvert (613-996-1542)
2024-04-30 13 h 29
Avis de convocation
Comité permanent de la justice et des droits de la personne (JUST)
44e législature, 1re session
Réunion 103
Le jeudi 2 mai 2024, 8 h 15 à 10 h 15
Webdiffusion
Étude article par article
Témoins
Ministère de la Justice
• Matthias Villetorte, avocat conseil, Section de la politique en matière de droit pénal
• Isabelle Desharnais, avocate, Section de la politique en matière de droit pénal
Le greffier du Comité
Jean-François Lafleur (613-996-1553)
2024-05-01 14 h 41
Avis de convocation
Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent de la Sécurité publique et nationale (SSEC)
44e législature, 1re session
Réunion 7
Le jeudi 2 mai 2024, 8 h 15 à 10 h 15
À huis clos
Le greffier du Sous-comité
Simon Larouche
2024-04-29 14 h 58
Avis de convocation
Comité permanent des finances (FINA)
44e législature, 1re session
Réunion 141
Le jeudi 2 mai 2024, 8 h 45 à 10 h 15
Webdiffusion
Témoins
Banque du Canada
• Tiff Macklem, gouverneur
• Carolyn Rogers, première sous-gouverneure
Le greffier du Comité
Alexandre Roger (613-992-9753)
2024-04-25 10 h 32
Avis de convocation
Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique (ETHI)
44e législature, 1re session
Réunion 115
Le jeudi 2 mai 2024, 11 heures à 13 heures
Webdiffusion
Témoins
11 heures à 12 heures
À titre personnel
• Ben Nimmo, enquêteur sur les menaces, OpenAI (par vidéoconférence)
Network Contagion Research Institute
• Joel Finkelstein, fondateur et conseiller scientifique principal (par vidéoconférence)
12 heures à 13 heures
À titre personnel
• Sanjay Khanna, conseiller stratégique et expert en prospective
DisinfoWatch
• Marcus Kolga, directeur (par vidéoconférence)
Mila - Institut québécois d'intelligence artificielle
• Yoshua Bengio, fondateur et directeur scientifique (par vidéoconférence)
La greffière du Comité
Nancy Vohl (613-992-1240)
2024-05-01 10 h 43
Avis de convocation
Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire (AGRI)
44e législature, 1re session
Réunion 102
Le jeudi 2 mai 2024, 11 heures à 13 heures
Webdiffusion
Témoins
11 heures à 12 heures
À titre personnel
• Marie-Ève Gaboury-Bonhomme, professeure, Département d'économie agroalimentaire et des sciences de la consommation, Université Laval (par vidéoconférence)
Association pour le commerce biologique du Canada
• Tia Loftsgard, directrice générale
• Gillian Flies, propriétaire-opératrice, The New Farm (par vidéoconférence)
Wild Blueberry Producers Association of Nova Scotia
• Peter Burgess, directeur exécutif (par vidéoconférence)
12 heures à 13 heures
Conseil canadien pour les ressources humaines en agriculture
• Peggy Brekveld, présidente
Fédération canadienne de l'agriculture
• Keith Currie, président
• Sukhpaul Bal, président, Bristish Columbia Cherry Association (par vidéoconférence)
Association des champignonnistes du Canada
• Mike Medeiros, président et producteur de champignons (par vidéoconférence)
• Ryan Koeslag, vice-président exécutif (par vidéoconférence)
La greffière du Comité
Stéphanie De Rome (613-947-6732)
2024-05-01 9 h 51
Avis de convocation Modifié
Comité permanent de la science et de la recherche (SRSR)
44e législature, 1re session
Réunion 84
Le jeudi 2 mai 2024, 11 heures à 13 heures
Webdiffusion
TémoinsModifié
11 heures à 12 heures
Acfas – Association francophone pour le savoir
• Martin Maltais, président
• Sophie Montreuil, directrice générale
Fédération canadienne des étudiantes et étudiants
• Gishleine Oukouomi, trésorière nationale
12 heures à 13 heures
Instituts de recherche en santé du Canada
• Tammy Clifford, présidente intérimaire
Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie
• Alejandro Adem, président
• Marc G. Fortin, vice-président, Direction des subventions de recherche et bourses
Conseil de recherches en sciences humaines
• Ted Hewitt, président
• Sylvie Lamoureux, vice-présidente, Recherche
Le greffier du Comité
Philip den Ouden (613-943-9388)
2024-05-02 8 h 21
Avis de convocation
Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités (TRAN)
44e législature, 1re session
Réunion 112
Le jeudi 2 mai 2024, 11 heures à 13 heures
Webdiffusion
Témoins
11 heures à 12 heures
Air Canada
• David Rheault, vice-président, Relations avec les gouvernements et les collectivités
Air Transat
• Howard Liebman, vice-président, Relations gouvernementales
WestJet Airlines Ltd.
• Andrew Gibbons, vice-président, Affaires extérieures
12 heures à 13 heures
Abbotsford International Airport
• Parm Sidhu, directeur général (par vidéoconférence)
Flair Airlines Ltd.
• Stephen Jones, président et chef de la direction
Conseil national des lignes aériennes du Canada
• Jeff Morrison, président et chef de la direction
La greffière du Comité
Carine Grand-Jean (613-996-4663)
2024-04-26 14 h 58
Avis de convocation
Comité permanent du patrimoine canadien (CHPC)
44e législature, 1re session
Réunion 117
Le jeudi 2 mai 2024, 15 h 30 à 17 h 30
Webdiffusion
Témoins
À titre personnel
• Ian Brodie, professeur, University of Calgary (par vidéoconférence)
Égale Canada
• Bennett Jensen, directeur juridique (par vidéoconférence)
Fédération des associations de juristes d'expression française de common law inc.
• Justin E. Kingston, président (par vidéoconférence)
• Rénald Rémillard, directeur général (par vidéoconférence)
Fédération des communautés francophones et acadienne du Canada
• Liane Roy, présidente (par vidéoconférence)
L'Association du Barreau canadien
• Jennifer Khor, presidénte, sous-comité d'accès à la justice (par vidéoconférence)
La greffière du Comité
Geneviève Desjardins (613-947-6729)
2024-05-01 10 h 58
Avis de convocation
Comité permanent de l'environnement et du développement durable (ENVI)
44e législature, 1re session
Réunion 106
Le jeudi 2 mai 2024, 15 h 30 à 17 h 30
Télévisée
Témoins
Ministère de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire
• Sophie Beecher, directrice générale, Direction des politiques de développement durable
• Marco Valicenti, directeur général, Direction des programmes d'innovation
Ministère des Relations Couronne-Autochtones et des Affaires du Nord
• Georgina Lloyd, sous-ministre adjointe, Affaires du Nord
• Jeff Mackey, Directeur, Direction générale du programme des sites contaminés du Nord
• Wayne Walsh, directeur général, Direction générale des politiques stratégiques du Nord, Affaires du Nord
Ministère des Pêches et des Océans
• Jennifer Buie, directrice générale, Gestion des ressources halieutiques
Ministère de l'Industrie
• Stephanie Tanton, sous-ministre adjointe
• Jean-Philippe Lapointe, directeur général, Stratégie et développement des affaires
Ministère des Ressources naturelles
• Daniel Dufour, directeur général, Direction de l'innovation (par vidéoconférence)
Ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux
• Kelby Hamilton, directeur général, Services techniques, Services immobiliers (par vidéoconférence)
Ministère de l'Environnement
• Nicole Côté, directrice générale, Activités de protection de l'environnement
• Dany Drouin, directeur général, Direction de la gestion des plastiques et des déchets
Ministère des Transports
• Stephanie Hébert, sous-ministre adjointe, Programmes
• Adele Cooper, directrice, Gestion environnementale
Bureau du vérificateur général
• Jerry V. DeMarco, commissaire à l’environnement et au développement durable
• Markirit Armutlu, directrice principale
• Susan Gomez, directrice principale
• Kimberley Leach, directrice principale
• Mathieu Lequain, directeur principal
• Nicholas Swales, directeur principal
Bureau de l'infrastructure du Canada
• Lo Cheng, directrice générale, Politique de l'environnement et des infrastructures
Statistique Canada
• Augustine Akuoko-Asibey, directeur général, Statistique de l'agriculture, de l'énergie et de l'environnement
• Jennifer Withington, statisticienne en chef adjointe, Statistique économique
Secrétariat du Conseil du Trésor
• Nick Xenos, directeur exécutif, Centre pour un gouvernement vert
La greffière du Comité
Natalie Jeanneault (613-992-5023)
2024-05-02 10 h 30
Avis de convocation
Comité permanent des pêches et des océans (FOPO)
44e législature, 1re session
Réunion 108
Le jeudi 2 mai 2024, 15 h 30 à 17 h 30
15 h 30 à 17 h 15
Webdiffusion
Témoins
À titre personnel
• Greg Taylor, Fish First Consulting (par vidéoconférence)
SkeenaWild Conservation Trust
• Greg Knox (par vidéoconférence)
Watershed Watch Salmon Society
• Aaron Hill, directeur général (par vidéoconférence)
17 h 15 à 17 h 30
À huis clos
Instructions pour la rédaction d'un projet de rapport
La greffière du Comité
Geneviève Dubois-Richard (613-996-3105)
2024-05-01 9 h 25
Avis de convocation
Comité permanent du commerce international (CIIT)
44e législature, 1re session
Réunion 103
Le jeudi 2 mai 2024, 15 h 30 à 17 h 30
Webdiffusion
Témoins
15 h 30 à 16 h 30
Arctic Gateway Group
• Michael Woelcke, directeur général
• Cory Young, vice-président, Services corporatifs
Agence canadienne de développement économique du Nord
• Jimi Onalik, président
• Michael Walsh, directeur général, Politiques et de la planification
Agence fédérale de développement économique pour le Nord de l'Ontario
• Lucie Perreault, directrice générale
16 h 30 à 17 h 30
Alliance canadienne du commerce agroalimentaire
• Dave Carey, président par intérim, Conseil d'administration
• Michael Harvey, directeur général
Association canadienne des transitaires internationaux
• Bruce Rodgers, directeur exécutif (par vidéoconférence)
• Julia Kuzeljevich, directrice, Politique et Affaires Réglementaires (par vidéoconférence)
PECO Pallet
• Lisa Vegso, directrice commerciale
La greffière du Comité
Sophia Nickel (613-944-4364)
2024-04-30 14 h 14
Avis de convocation
Comité permanent des ressources naturelles (RNNR)
44e législature, 1re session
Réunion 96
Le jeudi 2 mai 2024, 15 h 30 à 17 h 30
À huis clos
Étude de projet de rapport
Le greffier du Comité
Alexandre Vassiliev (613-995-0047)
2024-04-30 8 h 58
Avis de convocation Modifié
Comité permanent des comptes publics (PACP)
44e législature, 1re session
Réunion 117
Le jeudi 2 mai 2024, 15 h 30 à 18 h 30Modifié
15 h 30 à 17 h 30Modifié
À huis clos
Étude de projet de rapport
17 h 30 à 18 h 30Modifié
WebdiffusionModifié
Travaux du ComitéModifié
La greffière du Comité
Hilary Smyth (613-996-1664)
2024-04-30 11 h 46
Avis de convocation
Comité permanent de la condition féminine (FEWO)
44e législature, 1re session
Réunion 106
Le jeudi 2 mai 2024, 15 h 30 à 17 h 30
À huis clos
15 h 30 à 17 h 15
Étude de projet de rapport
17 h 15 à 17 h 30
La greffière du Comité
Madeleine Martin (613-995-6119)
2024-05-01 12 h 25
Avis de convocation
Comité spécial sur la relation entre le Canada et la République populaire de Chine (CACN)
44e législature, 1re session
Réunion 40
Le vendredi 3 mai 2024, 13 heures à 15 heures
Télévisée
Témoins
13 heures à 14 heures
À titre personnel
• Richard B. Fadden
À huis clos
14 heures à 15 heures
La greffière du Comité
Christine Holke (613-992-4111)
2024-05-01 13 h 16
Avis de convocation
Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration (CIMM)
44e législature, 1re session
Réunion 98
Le lundi 6 mai 2024, 11 heures à 13 heures
À huis clos
Étude de projet de lettre
Le greffier du Comité
Rémi Bourgault (613-995-8525)
2024-05-02 10 h 56
Avis de convocation
Comité permanent de la défense nationale (NDDN)
44e législature, 1re session
Réunion 102
Le lundi 6 mai 2024, 11 heures à 13 heures
Webdiffusion
Témoins
11 heures à 12 heures
MDA Space
• Mike Greenley, président-directeur général
Espace Canada
• Brian Gallant, directeur général (par vidéoconférence)
Télésat
• Michele Beck, vice-présidente principale des ventes, Canada
• Stephen Hampton, chef, Politiques publiques et comptes stratégiques
12 heures à 13 heures
Maritime Launch Services Ltd.
• Stephen Matier, président-directeur général
NorthStar Ciel et Terre
• Stewart Bain, président-directeur général et co-fondateur
Le greffier du Comité
Andrew Wilson (613-995-9461)
2024-05-01 15 h 16
Avis de convocation
Comité permanent des anciens combattants (ACVA)
44e législature, 1re session
Réunion 93
Le lundi 6 mai 2024, 11 heures à 13 heures
À huis clos
Étude de projet de rapport
Le greffier du Comité
Malachie Azémar (613-944-9354)
2024-05-02 9 h 12
Avis de convocation
Comité permanent des affaires autochtones et du Nord (INAN)
44e législature, 1re session
Réunion 106
Le lundi 6 mai 2024, 12 heures à 13 heures
À huis clos
Le greffier du Comité
Cédric Taquet (613-996-1173)
2024-05-02 10 h 11
Avis de convocation
Comité permanent de la santé (HESA)
44e législature, 1re session
Réunion 114
Le lundi 6 mai 2024, 15 h 30 à 17 h 30
Webdiffusion
Témoins
À titre personnel
• Dre Sharon Koivu, médecin en toxicomanie
• Bernadette Pauly, professeure et scientifique, Canadian Institute for Substance Use Research, École des sciences infirmières, University of Victoria (par vidéoconférence)
Thunderbird Partnership Foundation
• Carol Hopkins, directrice générale (par vidéoconférence)
Première Nation des Gwitchin Vuntut
• Cheffe Pauline Frost (par vidéoconférence)
La greffière du Comité
Aimée Belmore (613-995-4108)
2024-04-26 12 h 4
Avis de convocation
Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées (HUMA)
44e législature, 1re session
Réunion 112
Le lundi 6 mai 2024, 15 h 30 à 17 h 30
Webdiffusion
15 h 30 à 16 h 30
Comparaît
• L’hon. Randy Boissonnault, C.P., député, ministre de l’Emploi, du Développement de la main-d’œuvre et des Langues officielles
Témoins
Ministère de l'Emploi et du Développement social
• Paul Thompson, sous-ministre
• Kristina Namiesniowski, sous-ministre déléguée principale
• Brian Leonard, directeur général et adjoint au dirigeant principal des finances, Planification financière ministérielle
16 h 30 à 17 h 30
Comparaît
• L’hon. Terry Beech, C.P., député, ministre des Services aux citoyens
Témoins
Ministère de l'Emploi et du Développement social
• Cliff Groen, sous-ministre délégué principal et chef de l'exploitation pour Service Canada
• Brian Leonard, directeur général et adjoint au dirigeant principal des finances, Planification financière ministérielle
• John Ostrander, dirigeant principal des activités, Modernisation du versement des prestations
15 h 30 à 16 h 30
Comparaît
• L’hon. Randy Boissonnault, C.P., député, ministre de l’Emploi, du Développement de la main-d’œuvre et des Langues officielles
Témoins
Ministère de l'Emploi et du Développement social
• Paul Thompson, sous-ministre
• Kristina Namiesniowski, sous-ministre déléguée principale
• Brian Leonard, directeur général et adjoint au dirigeant principal des finances, Planification financière ministérielle
16 h 30 à 17 h 30
Comparaît
• L’hon. Terry Beech, C.P., député, ministre des Services aux citoyens
Témoins
Ministère de l'Emploi et du Développement social
• Cliff Groen, sous-ministre délégué principal et chef de l'exploitation pour Service Canada
• Brian Leonard, directeur général et adjoint au dirigeant principal des finances, Planification financière ministérielle
• John Ostrander, dirigeant principal des activités, Modernisation du versement des prestations
La greffière du Comité
Ariane Calvert (613-996-1542)
2024-04-30 14 h 25
Avis de convocation
Comité permanent des langues officielles (LANG)
44e législature, 1re session
Réunion 98
Le lundi 6 mai 2024, 15 h 30 à 17 h 30
Webdiffusion
Témoins
15 h 30 à 16 h 30
À titre personnel
• Stéphanie Chouinard, professeure, Collège militaire royal, Université Queen's
Collège communautaire du Nouveau-Brunswick
• Pierre Zundel, président-directeur général (par vidéoconférence)
16 h 30 à 17 h 30
À titre personnel
• Frédéric Lacroix, chercheur indépendant (par vidéoconférence)
Regroupement pour le cégep français
• Nicolas Bourdon, professeur au cégep (par vidéoconférence)
La greffière du Comité
Audrée Dallaire (613-947-8891)
2024-05-02 10 heures
Avis de convocation
Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre (PROC)
44e législature, 1re session
Réunion 114
Le mardi 7 mai 2024, 11 heures à 13 heures
Webdiffusion
Le greffier du Comité
Michael MacPherson (613-996-0506)
2024-05-02 13 h 28
Avis de convocation
Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités (TRAN)
44e législature, 1re session
Réunion 113
Le mardi 7 mai 2024, 11 heures à 13 heures
Webdiffusion
Témoins
11 heures à 12 heures
Ministère des Transports
• Craig Hutton, sous-ministre adjoint associé, Politiques
• Jennifer Little, directrice générale, Politique aérienne
12 heures à 13 heures
Droits des voyageurs
• Gábor Lukács, président (par vidéoconférence)
La greffière du Comité
Carine Grand-Jean (613-996-4663)
2024-05-02 15 h 59
Avis de convocation
Comité permanent de la condition féminine (FEWO)
44e législature, 1re session
Réunion 107
Le mardi 7 mai 2024, 11 heures à 13 heures
Webdiffusion
Témoins
11 heures à 12 heures
À titre personnel
• Dimitra Pantazopoulos
Barbra Schlifer Commemorative Clinic
• Deepa Mattoo, directrice générale (par vidéoconférence)
Elspeth Heyworth Centre for Women
• Singh Sunder, directrice exécutive (par vidéoconférence)
12 heures à 13 heures
Association nationale Femmes et Droit
• Suzanne Zaccour, directrice des affaires juridiques
Sagesse Domestic Violence Prevention Society
• Andrea Silverstone, directrice générale (par vidéoconférence)
• Carrie McManus, directrice, Innovation et programmes (par vidéoconférence)
La greffière du Comité
Madeleine Martin (613-995-6119)
2024-05-02 7 h 44
Avis de convocation
Comité permanent du commerce international (CIIT)
44e législature, 1re session
Réunion 104
Le mardi 7 mai 2024, 15 h 30 à 17 h 30
Webdiffusion
Témoins
KC Recycling
• Pete Stamper, directeur général
Agence de développement économique du Pacifique Canada
• Naina Sloan, vice-présidente
Administration portuaire de Port Alberni
• Zoran Knezevic, président-directeur général (par vidéoconférence)
Développement économique Canada pour les Prairies
• Anoop Kapoor, sous-ministre adjoint, Politiques et orientation stratégique
Administration de l’aéroport de Vancouver
• Jason Tse, gestionnaire, Développement du fret et partenariats (par vidéoconférence)
Western Grain Elevator Association
• Wade Sobkowich, directeur général (par vidéoconférence)
La greffière du Comité
Sophia Nickel (613-944-4364)
2024-05-02 10 h 14
Avis de convocation
Comité permanent des affaires autochtones et du Nord (INAN)
44e législature, 1re session
Réunion 107
Le mercredi 8 mai 2024, 16 h 30 à 18 h 30
Télévisée
16 h 30 à 17 h 30
Témoins
Calm Air International LP
• Gary Bell, président-directeur général
Canadian North Inc.
• Shelly De Caria, présidente-directrice générale
Coopérative Kimik Ltée
• Jean-Pierre Goulet, directeur général
North West Company
• Dan McConnell, directeur général
17 h 30 à 18 h 30
Comparaît
• L’hon. Dan Vandal, C.P., député, ministre des Affaires du Nord
Témoins
Ministère des Relations Couronne-Autochtones et des Affaires du Nord
• Wayne Walsh, directeur général, Direction générale des politiques stratégiques du Nord, Affaires du Nord
Le greffier du Comité
Cédric Taquet (613-996-1173)
2024-05-02 10 h 35
Avis de convocation
Comité permanent des anciens combattants (ACVA)
44e législature, 1re session
Réunion 94
Le mercredi 8 mai 2024, 16 h 30 à 18 h 30
Webdiffusion
Comparaît
16 h 30 à 17 h 30
• L’hon. Ginette Petitpas Taylor, C.P., députée, ministre des Anciens Combattants
Témoins
16 h 30 à 18 h 30
Ministère des Anciens Combattants
• Paul Ledwell, sous-ministre
• Steven Harris, sous-ministre adjoint principal, Secteur de la prestation des services
17 h 30 à 18 h 30
Ministère des Anciens Combattants
• Sara Lantz, sous-ministre adjoint, Secteur de la dirigeante principale des finances et services ministériels
• Amy Meunier, sous-ministre adjointe, Secteur de la commémoration et des affaires publiques (par vidéoconférence)
• Pierre Tessier, sous-ministre adjoint, Secteur des politiques stratégiques, de la planification et du rendement
Comparaît
16 h 30 à 17 h 30
• L’hon. Ginette Petitpas Taylor, C.P., députée, ministre des Anciens Combattants
Témoins
16 h 30 à 18 h 30
Ministère des Anciens Combattants
• Paul Ledwell, sous-ministre
• Steven Harris, sous-ministre adjoint principal, Secteur de la prestation des services
17 h 30 à 18 h 30
Ministère des Anciens Combattants
• Sara Lantz, sous-ministre adjoint, Secteur de la dirigeante principale des finances et services ministériels
• Amy Meunier, sous-ministre adjointe, Secteur de la commémoration et des affaires publiques (par vidéoconférence)
• Pierre Tessier, sous-ministre adjoint, Secteur des politiques stratégiques, de la planification et du rendement
Le greffier du Comité
Malachie Azémar (613-944-9354)
2024-05-02 15 h 16