Passer au contenu
;

PROC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Avis de convocation Modifié

Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre (PROC)
44e législature, 1re session
 
Réunion 118
Le mardi 4 juin 2024, 11 heures à 13 heures
 
Témoins
 
11 heures à 12 heures - TéléviséeModifié
Chambre des communes
• Eric Janse, greffier de la Chambre des communes
• Stéphan Aubé, administrateur en chef
• Michel Bédard, légiste et conseiller parlementaire
• Patrick McDonell, sergent d’armes et dirigeant de la sécurité institutionnelle
• Jeffrey LeBlanc, sous-greffier, ProcédureModifié
• Benoit Dicaire, dirigeant principal de l'information par intérim, Services numériques et biens immobiliers

12 heures à 13 heures - À huis clos
Chambre des communes
• Eric Janse, greffier de la Chambre des communes
• Stéphan Aubé, administrateur en chef
• Michel Bédard, légiste et conseiller parlementaire
• Patrick McDonell, sergent d’armes et dirigeant de la sécurité institutionnelle
• Jeffrey LeBlanc, sous-greffier, ProcédureModifié
• Benoit Dicaire, dirigeant principal de l'information par intérim, Services numériques et biens immobiliers
 
 
Le greffier du Comité
Michael MacPherson (613-996-0506)
 
2024-06-03 11 h 13