Passer au contenu
;

HUMA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Bibliothèque du Parlement
• Antoine Dedewanou, analyste
• Vanessa Preston, analyste
Ville de Toronto
• Abigail Bond, directrice exécutive, Secrétariat du logement
Services de logement pour les Autochtones de l'Ontario
• Justin Marchand, directeur général
Wesgroup Properties
• Beau Jarvis, président et directeur général
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 12 février 2024, le Comité reprend son étude des Investissements fédéraux en matière de logement.

Abigail Bond, Justin Marchand et Beau Jarvis répondent aux questions.

À 11 h 9, la réunion est suspendue.

À 11 h 14, la réunion reprend.

À 12 h 9, la réunion est suspendue.

À 12 h 16, la réunion reprend à huis clos.

Le Comité donne des instructions aux analystes pour la rédaction d'un projet de rapport.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le budget proposé de 15 000 $, pour l'étude des disparités de rémunération entre les travailleurs syndiqués et non syndiqués au Canada, soit adopté.

Il est convenu, — Que le Comité invite les ministres de l’Emploi, du Développement de la main-d’oeuvre et des Langues officielles, du Logement, de l’Infrastructure et des Collectivités, de la Diversité et de l’Inclusion et des Personnes en situation de handicap, du Travail et des Aînés, de la Famille, des Enfants et du Développement social, ainsi que des Services aux citoyens à comparaître séparément devant lui pendant au moins deux heures chacun, dans les 28 jours suivant l’adoption de la présente motion, au sujet de le Budget supplémentaire des dépenses (B) et leurs priorités pour la rentrée parlementaire et de leurs mandats.

Il est convenu, — Que la date limite pour soumettre des mémoires relatifs à l'étude des disparités de rémunération entre les travailleurs syndiqués et non syndiqués au Canada soit le mercredi 2 octobre 2024.

IL EST ORDONNÉ, — Que le greffier et les analystes du Comité, en consultation avec la présidence, préparent un communiqué de presse pour publication sur le site Web du Comité invitant le public à présenter des mémoires relativement à l'étude des disparités de rémunération entre les travailleurs syndiqués et non syndiqués au Canada au plus tard le mercredi 20 octobre 2024.

Il est convenu, — Que la date limite pour soumettre des mémoires relatifs à l'étude du Canada un pays exempt d’obstacles d’ici 2040 soit le mercredi 2 octobre 2024.

IL EST ORDONNÉ, — Que le greffier et les analystes du Comité, en consultation avec la présidence, préparent un communiqué de presse pour publication sur le site Web du Comité invitant le public à présenter des mémoires relativement à l'étude Canada un pays exempt d’obstacles d’ici 2040 au plus tard le mercredi 2 octobre 2024.

Il est convenu, — Que relativement à l'étude du Canada un pays exempt d’obstacles d’ici 2040, les membres du Comité sont invités à soumettre leur liste de témoins au greffier du Comité au plus tard le vendredi 20 septembre 2024.

Il est convenu, — Que, nonobstant la motion adoptée par le Comité le jeudi 8 février 2024, l'étude du Comité du Canada un pays exempt d’obstacles d’ici 2040 doit inclure au moins trois réunions.

À 12 h 59, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Greffier de comité,

Philip den Ouden