Passer au contenu
;

CIMM Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 88
Le jeudi 7 décembre 2023, 15 h 35 à 16 h 44
Webdiffusion
Présidence
Sukh Dhaliwal, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Philippe Antoine Gagnon, analyste
• Martin McCallum, analyste
À titre personnel
• Tomoya Obokata, rapporteur spécial sur les formes contemporaines d'esclavage, Nations unies
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 26 septembre 2023, le Comité reprend son étude des permis de travail fermés et travailleurs étrangers temporaires.

Le témoin fait une déclaration.

À 15 h 41, la réunion est suspendue.

À 15 h 45, la réunion reprend.

À 15 h 49, la réunion est suspendue.

À 15 h 53, la réunion reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le budget proposé de 500 $, pour l'étude de l'objet du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2023-2024 : crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique Ministère de la Citoyenneté et de l'Immigration, soit adopté.

IL EST ORDONNÉ, — Qu’il soit donné instruction à la présidence de ne pas convoquer une réunion du Comité le jeudi 14 décembre 2023.

Il est convenu, — Que le Comité écrive une lettre au ministre de l’Immigration, des Réfugiés et de la Citoyenneté pour presser le gouvernement du Canada de hausser le nombre d’Afghans admissibles à son Programme de mesures spéciales en matière d’immigration, actuellement fixé à 40 000 personnes, afin de donner la possibilité aux personnes qui ont risqué leur vie et celle des membres de leur famille proche et élargie pour servir le Canada de trouver refuge au Canada; et que le Comité diffuse un communiqué de presse à ce sujet.

À 16 h 29, la réunion est suspendue.

À 16 h 38, la réunion reprend.

À 16 h 44, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Keelan Buck