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CIIT Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 110
Le jeudi 6 juin 2024, 15 h 30 à 17 h 18
Webdiffusion
Présidence
L’hon. Judy A. Sgro, présidente (Libéral)

• Ziad Aboultaif remplace Matt Jeneroux (Conservateur)
• Randy Hoback remplace Kyle Seeback (Conservateur)
Bibliothèque du Parlement
• Bashar Abu Taleb, analyste
• Offah Obale, analyste
Association des fabricants de pièces d'automobile
• Flavio Volpe, président
Alliance canadienne du commerce agroalimentaire
• Michael Harvey, directeur général
Association canadienne de la distribution de fruits et légumes
• Ron Lemaire, président
Digital Media Association
• Graham Davies, président et directeur-général
Association nationale des engraisseurs de bovins
• Janice Tranberg, présidente et chef de la direction
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 17 octobre 2024, le Comité entreprend son étude de l'examen de l’ACEUM prévu pour 2026.

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

À 16 h 50, la réunion est suspendue.

À 16 h 56, la réunion reprend à huis clos.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 6 février 2024, le Comité entreprend son étude des négociations de libre-échange entre le Canada et l'Équateur.

Le Comité reprend l'examen d'un projet de rapport.

Il est convenu, — Que le projet de rapport , tel que modifié, soit adopté.

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : « Un accord commercial entre le Canada et l'Équateur : priorités choisies du Canada ».

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, la présidence, la greffière et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications grammaticales et de style jugées nécessaires.

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

Il est convenu, — Que les opinions dissidentes ou complémentaires soient en Calibri de 12 points, alignement à gauche, interligne simple, et remises en version électronique dans les deux langues officielles à la greffière du Comité, au plus tard à 16h 00 le 7 juin 2024.

IL EST ORDONNÉ, — Que la présidence présente le rapport à la Chambre.

À 17h 18, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Sophia Nickel