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RNNR Rapport du Comité

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House of Commons / Chambre des communes
42nd Parliament, 1st Session42e Législature, 1re Session
The Standing Committee on Natural Resources has the honour to present itsLe Comité permanent des ressources naturelles a l’honneur de présenter son
FIRST REPORTPREMIER RAPPORT
In accordance with its Order of Reference of Tuesday, February 23, 2016, your Committee has considered the Vote 1 under Atomic Energy of Canada Limited, Vote 1 under Canadian Nuclear Safety Commission, Vote 1 under National Energy Board, Votes 1, 5 and 10 under Natural Resources and Vote 1 under Northern Pipeline Agency in the Main Estimates for the fiscal year ending March 31, 2017, and reports the same.Conformément à son Ordre de renvoi du mardi 23 février 2016, votre Comité a examiné le crédit 1 sous la rubrique Administration du pipe-line du Nord, crédit 1 sous la rubrique Commission canadienne de sûreté nucléaire, crédit 1 sous la rubrique Énergie atomique du Canada limitée, crédit 1 sous la rubrique Office national de l'énergie et crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ressources naturelles du Budget principal des dépenses pour l’exercice financier se terminant le 31 mars 2017 et en fait rapport.
A copy of the relevant Minutes of Proceedings Meeting No. 6 is tabled.Un exemplaire des Procès-verbaux pertinents réunion no 6 est déposé.
Respectfully submitted,Respectueusement soumis,
Le président,



JAMES MALONEY
Chair