Comité spécial sur la réforme électorale

Special Committee on Electoral Reform

Pour publication immédiate

Ottawa, 21 septembre 2016 -

Dans le cadre de son mandat visant à mener de vastes consultations auprès des Canadiens en vue d’étudier d’autres modes de scrutin, de remplacer le système majoritaire uninominal à un tour, ainsi que d’examiner les questions du vote obligatoire et du vote en ligne, le Comité spécial sur la réforme électorale invite la population canadienne à participer aux audiences formelles et aux séances publiques qu’il tiendra partout au pays.

Pendant sa deuxième semaine de déplacement, le Comité spécial se rendra dans les villes suivantes :

Lundi 26 septembre 2016

Whitehorse, Yukon

• 13 h 30 - 16 h 15 Panel(s) de témoins
• 16 h 15 - 17 h 00 Séance à micro ouvert*
• 18 h 00 - 19 h 15 Panel(s) de témoins
• 19 h 15 - 21 h 30 Séance à micro ouvert*
• Coast High Country Inn and Yukon Convention Centre, 4051, 4e Avenue, Whitehorse, Yuk. dans la salle Yukon Convention Centre

Mardi 27 septembre 2016

Brentwood Bay, Colombie-Britannique

Visite de site - Première Nation de Tsartlip

Victoria, Colombie-Britannique

• 15 h 00 - 16 h 15 Panel(s) de témoins
• 16 h 15 - 17 h 30 Panel(s) de témoins
• 18 h 30 - 21 h 30 Séance à micro ouvert*
• Harbour Towers Hotel and Suites, 345, rue Quebec, Victoria CB dans la salle McKenzie

Mercredi 28 septembre 2016

Vancouver, Colombie-Britannique

• 13 h 30 - 16 h 15 Panel(s) de témoins
• 16 h 15 - 17 h 00 Séance à micro ouvert*
• 18 h 00 - 19 h 15 Panel(s) de témoins
• 19 h 15 - 21 h 30 Séance à micro ouvert*
• Coastal Hotel Plaza and Suites, 1763, rue Comox, Vancouver, CB dans la salle Denman/Comox

Jeudi 29 septembre 2016

Leduc, Alberta

• 13 h 30 - 16 h 15 Panel(s) de témoins
• 16 h 15 - 17 h00 Séance à micro ouvert*
• 18 h 00 - 19 h 15 Panel(s) de témoins
• 19 h 15 - 21 h 30 Séance à micro ouvert*
• Renaissance Edmonton Airport Hotel, 4236 36e rue Est, Leduc, Alb. dans la salle Cartier Ballroom

Vendredi 30 septembre 2016

Yellowknife, Territoires du Nord-Ouest

• 15 h 00 - 17 h 45 Panel(s) de témoins
• 18 h 30 - 19 h 45 Panel(s) de témoins
• 19 h 45 - 21 h 30 Séance à micro ouvert*
• Château Nova Yellowknife 4751, 48e rue, Yellowknife, TNO. dans la salle The Caribou

*Veuillez prendre note que l’heure de fin des séances à micro ouvert est approximative.

Les réunions seront ouvertes au public et des séances à micro ouvert sont prévues afin de permettre aux membres du public de présenter leurs observations au Comité et d’exprimer leur point de vue sur la réforme électorale. Les personnes qui désirent prendre la parole devront s’inscrire sur place au moins 30 minutes avant le début de la séance. La liste des intervenants sera établie selon le principe du premier arrivé, premier servi. À la discrétion du président, chaque intervenant se verra accorder environ deux minutes.

Prière de noter qu’avant de pouvoir entrer dans la salle de réunion, les membres du public qui assistent à la réunion devront subir un contrôle de sécurité et présenter une pièce d’identité. Des files d’attente sont à prévoir.

Le Comité publiera d’autres communiqués sur ses réunions alors qu’il voyage, après avoir confirmé les lieux où elles se tiendront.

Les Canadiens qui ne peuvent assister aux séances publiques durant les déplacements du Comité peuvent néanmoins prendre part à l’étude. Les personnes intéressées à contribuer à la réflexion du Comité peuvent également le faire de la manière suivante :

- TWITTER : les membres du Comité consulteront TWITTER (#ERRE #Q) pour connaître les commentaires et les questions des citoyens. Des membres du Comité pourraient transmettre ces questions en temps réel aux témoins.

- DEMANDE DE COMPARUTION : les demandes de comparution peuvent être adressées au Comité, soit par courriel (erre@parl.gc.ca), soit par le biais du bouton prévu à cet effet sur le site web du Comité. Prière de noter que les greffières du Comité communiqueront seulement avec les personnes dont le nom a été retenu par les membres du Comité pour y comparaître. Les demandes de comparution doivent être acheminées au Comité au plus tard le 7 octobre 2016, à 23 h 59 (HAE).

- SOUMETTRE UN MÉMOIRE : toute personne ou organisation peut soumettre un mémoire au Comité. Pour être accepté, le mémoire doit compter un maximum de 3 000 mots (incluant le sommaire et les notes de bas de page) et être déposé auprès du Comité au plus tard le 7 octobre 2016, à 23 h 59 (HAE). Il est recommandé de surligner les recommandations et de les jumeler avec les principes énoncés dans la motion. Les mémoires peuvent être soumis au Comité, soit par courriel (erre@parl.gc.ca), soit en utilisant le bouton prévu à cet effet sur le site web du Comité. Une fois traduits, les mémoires seront remis aux membres du Comité et diffusés sur le site web du Comité.

-CONSULTATION ÉLECTRONIQUE :Les canadiens et les canadiennes peuvent participer à la consultation électronique disponible en ligne sur le site web du Comité. Le questionnaire sonde les répondants sur les objectifs du système électoral, sur le système électoral actuel et les autres régimes possibles, sur le vote électronique, le vote obligatoire et sur le processus à suivre en vue d’implanter une réforme électorale. Il faut compter approximativement trente (30) minutes pour le compléter. Le questionnaire sera accessible en ligne jusqu'au vendredi 7 octobre 2016, à 23 h 59 (HAE).

Toute personne intéressée peut suivre les travaux du Comité en visitant son site web. (http://www.parl.gc.ca/Committees/fr/ERRE).