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TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 3
 
Le lundi 25 novembre 2013
 

Le Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités se réunit aujourd’hui en séance télévisée à 15 h 31, dans la pièce 237-C de l'Édifice du Centre, sous la présidence de Larry Miller, président.

 

Membres du Comité présents : Harold Albrecht, Marjolaine Boutin-Sweet, Peter Braid, Ed Komarnicki, David J. McGuinty, Larry Miller, Lawrence Toet, Jeff Watson et Wai Young.

 

Membres substituts présents : Jean Crowder remplace Mike Sullivan, Jonathan Genest-Jourdain remplace Hoang Mai, Hélène Laverdière remplace Olivia Chow et Peter Stoffer remplace Olivia Chow.

 

Aussi présents : Chambre des communes : Jean-François Pagé, greffier à la procédure. Bibliothèque du Parlement : Zachary Alaoui, analyste; Alexandre Lavoie, analyste; Allison Padova, analyste.

 

Témoins : Ministère des Transports : Luc Bourdon, directeur général, Sécurité ferroviaire; Marie-France Dagenais, directrice générale, Transport des marchandises dangereuses; Martin J. Eley, directeur général, Aviation civile; Gerard McDonald, sous-ministre adjoint, Sécurité et sûreté; Donald Roussel, directeur général, Sécurité et sûreté maritime.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 18 novembre 2013, le Comité entreprend son étude de l'examen du régime canadien de sécurité des transports : le transport des marchandises dangereuses et les systèmes de gestion de la sécurité.
 

Gerard McDonald, Martin J. Eley, Donald Roussel et Luc Bourdon font des déclarations et, avec Marie-France Dagenais, répondent aux questions.

 

À 17 h 33, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Philippe Grenier-Michaud

 
 
2013/11/26 11 h 2