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RNNR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 7
 
Le mercredi 27 novembre 2013
 

Le Comité permanent des ressources naturelles se réunit aujourd’hui avec enregistrement vidéo à 15 h 32, dans la pièce 228 de l'Édifice La Promenade, sous la présidence de Leon Benoit, président.

 

Membres du Comité présents : Mike Allen, Leon Benoit, Kelly Block, Joan Crockatt, Linda Duncan, Claude Gravelle, Peter Julian, l'hon. Geoff Regan, Brad Trost et Bob Zimmer.

 

Membres substituts présents : Carol Hughes remplace Christine Moore et Bernard Trottier remplace Ryan Leef.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Jean-Luc Bourdages, analyste; Milana Simikian, analyste.

 

Comparaît : L'hon. Joe Oliver, C.P., député, ministre des Ressources naturelles.

 

Témoins : Ministère des Ressources naturelles : Serge Dupont, sous-ministre; Brian Gray, sous-ministre adjoint, Secteur des sciences de la Terre; Kami Ramcharan, sous-ministre adjointe et dirigeante principale des finances, Secteur de la gestion et des services intégrés.

 
Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'examen du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2013-2014: crédits 1b, 5b, 15b, 20b et 25b sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES, renvoyés au Comité le jeudi 7 novembre 2013.
 

Le président met en délibération le crédit 1b sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES.

 

Le ministre fait une déclaration et répond aux questions.

 

À 16 h 32, la séance est suspendue.

À 16 h 36, la séance reprend.

 

Serge Dupont et Brian Gray répondent aux questions.

 

Peter Julian propose, — Que le transfert de 31 142 873 $ prévu dans le crédit 1b soit réduit de 12 497 886 $.

 

La motion est mise aux voix et le résultat du vote est annoncé : POUR : Linda Duncan, Claude Gravelle, Carol Hughes, Peter Julian, Geoff Regan — 5; CONTRE : Mike Allen, Kelly Block, Joan Crockatt, Brad Trost, Bob Zimmer — 5.

Sur quoi, la présidence vote contre la motion.

La motion est donc rejetée.

 

Le crédit 1b sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES est mis aux voix et le résultat du vote est annoncé : POUR : Mike Allen, Kelly Block, Joan Crockatt, Brad Trost, Bob Zimmer — 5; CONTRE : Linda Duncan, Claude Gravelle, Carol Hughes, Peter Julian, Geoff Regan — 5.

Sur quoi, la présidence vote pour le crédit.

Le crédit 1b sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES est donc adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 5b sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES.

 

Le crédit 5b sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES est adopté avec dissidence.

 

Le président met en délibération le crédit 15b sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES.

 

Le crédit 15b sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES est adopté avec dissidence.

 

Le président met en délibération le crédit 20b sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES.

 

Le crédit 20b sous la rubrique RESSOURCES NATURELLE est adopté avec dissidence.

 

Le président met en délibération le crédit 25b sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES.

 

Le crédit 25b sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES est adopté avec dissidence.

 

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre des crédits 1b, 5b, 15b, 20b et 25b inscrits sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES.

 

À 17 h 29, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Rémi Bourgault

 
 
2014/01/29 14 h 18