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NDDN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 7
 
Le jeudi 28 novembre 2013
 

Le Comité permanent de la défense nationale se réunit avec enregistrement vidéo aujourd’hui à 8 h 49, dans la pièce 362 de l'Édifice de l'Est, sous la présidence de l'hon. Peter Kent, le président.

 

Membres du Comité présents : James Bezan, Cheryl Gallant, Jack Harris, l'hon. Peter Kent, Jean-François Larose, Élaine Michaud, Joyce Murray, Rick Norlock, Ted Opitz et John Williamson.

 

Membres substituts présents : Mike Allen remplace Brian Storseth et Alexandre Boulerice remplace Tarik Brahmi.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Martin Auger, analyste; Melissa Radford, analyste.

 

Comparaît : L'hon. Rob Nicholson, C.P., député, ministre de la Défense nationale.

 

Témoins : Centre de la sécurité des télécommunications : John Forster, chef. Ministère de la Défense nationale : Kevin Lindsey, sous-ministre adjoint, dirigeant principal des finances, Finances et services du ministère; Cam Patrick Finn, chef d'état-major, Groupe des matériels; Lgén Guy R. Thibault, vice-chef d'état-major de la défense; Richard B. Fadden, sous-ministre; Michael Martin, sous-ministre délégué principal.

 
Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'examen du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2013-2014 : crédits 1b, 5b, 20b et 25b sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE, renvoyés au Comité le jeudi 7 novembre 2013.
 

Le président met en délibération le crédit 1b sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE.

 

Le ministre fait une déclaration et, avec Kevin Lindsey, Cam Patrick Finn et Lgén Guy R. Thibault, répond aux questions.

 

À 9 h 49, la séance est suspendue.

À 9 h 53, la séance reprend.

 

Les témoins répondent aux questions.

 

À 10 h 31, la séance est suspendue.

À 10 h 34, la séance reprend.

 

Le crédit 1b sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 5b sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE.

 

Le crédit 5b sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 20b sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE.

 

Le crédit 20b sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 25b sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE.

 

Le crédit 25b sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE est adopté.

 

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre des crédits 1b, 5b, 20b et 25b inscrits sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE.

 

À 10 h 36, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Leif-Erik Aune

 
 
2014/11/26 9 h 38