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ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 6
 
Le jeudi 28 novembre 2013
 

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd’hui à 11 h 2, dans la pièce 306 de l'Édifice La Promenade, sous la présidence de Harold Albrecht, président.

 

Membres du Comité présents : Harold Albrecht, Robert Aubin, Colin Carrie, François Choquette, Mylène Freeman, Megan Anissa Leslie, James Lunney, l'hon. John McKay, Robert Sopuck, Brian Storseth, Lawrence Toet et Stephen Woodworth.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Penny Becklumb, analyste; Tim Williams, analyste. Chambre des communes : Emma-Leigh Boucher, greffière à la procedure.

 

Comparaît : L'hon. Leona Aglukkaq, ministre de l’Environnement.

 

Témoins : Ministère de l'Environnement : Bob Hamilton, sous-ministre. Agence canadienne d'évaluation environnementale : Ron Hallman, président. Parcs Canada : Alan Latourelle, directeur général.

 
Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité reprend l'examen du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2013-2014 : crédits 1b, 5b, 10b et 20b sous la rubrique ENVIRONNEMENT, renvoyés au Comité le jeudi 7 novembre 2013.
 

Le président met en délibération le crédit 1b sous la rubrique ENVIRONNEMENT.

 

La ministre fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

 

À 12 h 1, la séance est suspendue.

À 12 h 5, la séance reprend.

 

Bob Hamilton, Ron Hallman et Alan Latourelle répondent aux questions.

 

Le crédit 1b sous la rubrique ENVIRONNEMENT est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 5b sous la rubrique ENVIRONNEMENT.

 

Le crédit 5b sous la rubrique ENVIRONNEMENT est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 10b sous la rubrique ENVIRONNEMENT.

 

Le crédit 10b sous la rubrique ENVIRONNEMENT est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 20b sous la rubrique ENVIRONNEMENT.

 

Le crédit 20b sous la rubrique ENVIRONNEMENT est adopté.

 

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre des crédits 1b, 5b, 10b et 20b sous la rubrique ENVIRONNEMENT.

 

À 13 heures, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Christine Holke David

 
 
2013/11/28 16 h 55