CIIT Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 58

Le lundi 11 mai 2015

Le Comité permanent du commerce international se réunit aujourd’hui en séance télévisée à 15 h 28, dans la pièce C-110 du 1, rue Wellington, sous la présidence de Randy Hoback, président.

Membres du Comité présents : Mike Allen, l'hon. Ron Cannan, Don Davies, Parm Gill, Nina Grewal, Randy Hoback, Laurin Liu, Marc-André Morin et Devinder Shory.

Membres substituts présents : L'hon. Carolyn Bennett remplace Chrystia Freeland et l'hon. Geoff Regan remplace Chrystia Freeland.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Alexandre Gauthier, analyste.

Comparaît : L'hon. Ed Fast, C.P., député, ministre du Commerce international.

Témoins : Ministère des Affaires étrangères, du Commerce et du Développement : Christine Hogan, sous-ministre du Commerce international; Arun Thangaraj, sous-ministre adjoint et dirigeant principal des finances par intérim. Exportation et développement Canada : Benoit Daignault, président et chef de la direction. Corporation commerciale canadienne : Martin Zablocki, président et chef de la direction.

Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité entreprend l'examen du Budget principal des dépenses 2015-2016 : crédit 1 sous la rubrique CORPORATION COMMERCIALE CANADIENNE, renvoyé au Comité le mardi 24 février 2015.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 21 octobre 2014, le Comité reprend son étude sur les petites et moyennes entreprises.

Le ministre fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

À 16 h 32, la séance est suspendue.

À 16 h 35, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Le crédit 1 sous la rubrique CORPORATION COMMERCIALE CANADIENNE est adopté.

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre du crédit 1 sous la rubrique CORPORATION COMMERCIALE CANADIENNE.

Il est convenu, — Que les réunions du mercredi 13 mai, du lundi 25 mai et du mercredi 27 mai 2015 soient annulées.

Il est convenu, — Que la réunion du lundi 1er juin et du mercredi 3 juin 2015 soient consacrées à l’étude du rapport préliminaire sur les études portant sur le Plan d’action sur les marchés mondiaux et les petites et moyennes entreprises et que, si nécessaire, la réunion du lundi 8 juin 2015 soit également consacrée à l’étude du rapport préliminaire.

Il est convenu, — Que les membres remettent à la greffière leurs recommandations en vue du rapport au plus tard à 16 heures le vendredi 15 mai 2015.

À 17 h 10, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Christine Holke David

2015/09/29 10 h 20