Passer au contenu

SECU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 84
 
Le jeudi 2 mai 2013
 

Le Comité permanent de la sécurité publique et nationale se réunit aujourd’hui à 8 h 45, dans la pièce 306 de l'Édifice de la Promenade, sous la présidence de Kevin Sorenson, président.

 

Membres du Comité présents : Candice Bergen, Randall Garrison, Parm Gill, l'hon. Laurie Hawn, Ryan Leef, Rick Norlock, LaVar Payne, John Rafferty, Jean Rousseau, Francis Scarpaleggia et Kevin Sorenson.

 

Membres substituts présents : Élaine Michaud remplace Rosane Doré Lefebvre.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Tanya Dupuis, analyste; Christine Morris, analyste.

 

Témoins : Gendarmerie royale du Canada : Tyler Bates, directeur, Services nationaux de police autochtones et de la prévention du crime; Doug Lang, sous-commissaire, Services de police contractuels et autochtones.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 29 mai 2012, le Comité reprend son étude des aspects économiques liés aux services de police.
 

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 9 h 48, la séance est suspendue.

À 9 h 54, la séance reprend à huis clos.

 

Il est convenu, — Que la présidence soit autorisée à approuver le programme de voyage au nom du Comité.

 

Il est convenu, — Que le Comité paie les frais d’accueil liés à ses voyages dans l’Ouest canadien, en Californie et au Royaume-Uni.

 

Il est convenu, — Que le Comité couvre le coût des cadeaux sans dépasser les montants précisés dans les budgets.

 

À 10 h 7, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Andrew Bartholomew Chaplin

 
 
2013/05/08 11 h 25