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RNNR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 6
 
Le mercredi 5 octobre 2011
 

Le Comité permanent des ressources naturelles se réunit aujourd’hui à 15 h 31, dans la pièce 268 de l'édifice de La Promenade, sous la présidence de Claude Gravelle, vice-président.

 

Membres du Comité présents : Mike Allen, David Anderson, Blaine Calkins, Anne-Marie Day, Claude Gravelle, François Lapointe, Wladyslaw Lizon, Romeo Saganash et Brad Trost.

 

Membres substituts présents : Joyce Murray remplace David J. McGuinty.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Jean-Luc Bourdages, analyste; Mohamed Zakzouk, analyste.

 

Témoins : Agence canadienne d'évaluation environnementale : Helen Cutts, vice-présidente, Secteur d'élaboration des politiques; John McCauley, directeur, Direction des affaires législatives et réglementaires. Ministère de la Justice : Michael Hudson, sous-procureur général adjoint délégué; Joanne Kellerman, avocate générale et directrice exécutive.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 26 septembre 2011, le Comité reprend son étude sur la mise en valeur des ressources dans le Nord canadien.
 

Helen Cutts fait une déclaration et, avec John McCauley, répond aux questions.

 

À 16 h 32, la séance est suspendue.

À 16 h 34, la séance reprend.

 

Michael Husdon fait une déclaration et, avec Joanne Kellerman et Helen Cutts, répond aux questions.

 

À 17 h 32, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Andrew Lauzon

 
 
2011/10/18 16 h 21