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LANG Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 57
 
Le mardi 30 octobre 2012
 

Le Comité permanent des langues officielles se réunit aujourd’hui à 11 heures, dans la pièce C-110 du 1, rue Wellington, sous la présidence de l'hon. Michael D. Chong, président.

 

Membres du Comité présents : Joyce Bateman, Tyrone Benskin, l'hon. Michael D. Chong, l'hon. Stéphane Dion, Pierre Dionne Labelle, Yvon Godin, Jacques Gourde, Guy Lauzon, Élaine Michaud, Bernard Trottier et David Wilks.

 

Membres substituts présents : Rick Norlock remplace Corneliu Chisu.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Lucie Lecomte, analyste.

 

Témoins : Ministère du Patrimoine canadien : Nicole Bourget, sous-ministre adjointe, Sport, Événements majeurs et Régions; Denis Racine, directeur exécutif, Événements majeurs et célébrations.

 
Conformément à l'article 108(3)f) du Règlement, le Comité entreprend l'étude de la dualité linguistique lors des célébrations du cent cinquantenaire de la Confédération du Canada en 2017.
 

Nicole Bourget fait une déclaration et, avec Denis Racine, répond aux questions.

 

À 12 heures, la séance est suspendue.

À 12 h 10, la séance reprend.

 

L’interrogation des témoins se poursuit.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

David Wilks propose, — Que le Comité déclare le huis clos.

 

La motion est mise aux voix et adoptée, par un vote à main levée : POUR : 6; CONTRE : 5.

 

À 12 h 46, la séance est suspendue.

À 12 h 47, la séance reprend à huis clos.

 

Il est convenu, — Que le Comité invite le ministre du Patrimoine canadien et des Langues officielles au sujet de son rapport sur les langues officielles pour l’exercice terminé le 31 mars 2011 d’ici le 13 décembre 2012 pour une durée de 2 heures et que cette séance soit télévisée.

 

À 12 h 55, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Simon Larouche

 
 
2012/11/15 13 h 35