Passer au contenu
;

INDU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 37
 
Le mardi 19 juin 2012
 

Le Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie se réunit aujourd’hui à 8 h 54, dans la pièce 8-53 du 131, rue Queen, sous la présidence de David Sweet, président.

 

Membres du Comité présents : Peter Braid, John Carmichael, Cheryl Gallant, Dan Harris, Mike Lake, Hélène LeBlanc, Brian Masse, Phil McColeman, l'hon. Geoff Regan, Kennedy Stewart et David Sweet.

 

Membres substituts présents : Harold Albrecht remplace Lee Richardson et l'hon. Laurie Hawn remplace Lee Richardson.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Mathieu Frigon, analyste.

 

Témoins : MITACS : Rob Annan, directeur, Politiques, recherche et évaluations. Consortium de recherche et d'innovation en aérospatiale au Québec  : Clément Fortin, président-directeur général. Technologies du développement durable du Canada : David Harris Kolada, vice-président, Développement organisationnel et commercial. Communitech : Avvey Peters, vice-présidente, Relations extérieures.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 1er mai 2012, le Comité reprend son étude du Régime de propriété intellectuelle au Canada.
 

Avvey Peters, Clément Fortin, David Harris Kolada et Rob Annan font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 10 h 7, Brian Masse assume la présidence.

 

À 10 h 9, David Sweet assume la présidence.

 

À 10 h 47, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Jean Michel Roy

 
 
2012/10/15 11 h 49