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ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 63
 
Le mardi 5 mars 2013
 

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd’hui à 8 h 45, dans la pièce 268 de l'édifice de La Promenade, sous la présidence de Harold Albrecht, président.

 

Membres du Comité présents : Harold Albrecht, François Choquette, Kirsty Duncan, Megan Anissa Leslie, James Lunney, François Pilon, Anne Minh-Thu Quach, Michelle Rempel, Robert Sopuck, Brian Storseth, Lawrence Toet et Stephen Woodworth.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Penny Becklumb, analyste; Jed Chong, adjoint de recherche.

 

Comparaît : L'hon. Peter Kent, C.P., député, ministre de l'Environnement.

 

Témoins : Ministère de l'Environnement : Bob Hamilton, sous-ministre; Carol Najm, sous-ministre adjointe, Direction générale des finances; Lawrence Hanson, sous-ministre adjoint intérimaire, Direction générale de la politique stratégique. Agence canadienne d'évaluation environnementale : Elaine Feldman, présidente. Parcs Canada : Alan Latourelle, directeur général.

 
Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2012-2013 : crédits 1c et 10c sous la rubrique ENVIRONNEMENT renvoyés au Comité le lundi 25 février 2013;
 
Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget principal des dépenses 2013-2014 : crédits 1, 5, 10, 15, 20 et 25 sous la rubrique ENVIRONNEMENT renvoyés au Comité le lundi 25 février 2013.
 

Le président met en délibération les crédits 1c et 1 sous la rubrique ENVIRONNEMENT.

 

Le ministre fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

 

À 9 h 49, la séance est suspendue.

À 9 h 52, la séance reprend.

 

Les témoins répondent aux questions.

 

Michelle Rempel propose, — Que le Comité vote aujourd’hui sur le Budget supplémentaire des dépenses (C) 2012-2013 et sur le Budget principal des dépenses 2013-2014.

 

Michelle Rempel propose, — Que le Comité déclare le huis clos.

 

La motion est mise aux voix et adoptée, par un vote par appel nominal : POUR : James Lunney, Michelle Rempel, Robert Sopuck, Brian Storseth, Lawrence Toet, Stephen Woodworth — 6; CONTRE : François Choquette, Kirsty Duncan, Megan Anissa Leslie, François Pilon, Anne Minh-Thu Quach — 5.

 

À 10 h 41, la séance est suspendue.

À 10 h 42, la séance reprend à huis clos.

 

Il est convenu, — Que le Comité vote aujourd’hui sur le Budget supplémentaire des dépenses (C) 2012-2013 et sur le Budget principal des dépenses 2013-2014.

 

Le crédit 1c sous la rubrique ENVIRONNEMENT est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 10c sous la rubrique ENVIRONNEMENT.

 

Le crédit 10c sous la rubrique ENVIRONNEMENT est adopté.

 

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre des crédits 1c et 10c sous la rubrique ENVIRONNEMENT du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2012-2013.

 

Le crédit 1 sous la rubrique ENVIRONNEMENT est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 5 sous la rubrique ENVIRONNEMENT.

 
Le crédit 5 sous la rubrique ENVIRONNEMENT est adopté.
 

Le président met en délibération le crédit 10 sous la rubrique ENVIRONNEMENT.

 

Le crédit 10 sous la rubrique ENVIRONNEMENT est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 15 sous la rubrique ENVIRONNEMENT.

 

Le crédit 15 sous la rubrique ENVIRONNEMENT est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 20 sous la rubrique ENVIRONNEMENT.

 

Le crédit 20 sous la rubrique ENVIRONNEMENT est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 25 sous la rubrique ENVIRONNEMENT.

 

Le crédit 25 sous la rubrique ENVIRONNEMENT est adopté.

 

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre des crédits 1, 5, 10, 15, 20 et 25 sous la rubrique ENVIRONNEMENT du Budget principal des dépenses 2013-2014.

 

À 10 h 46, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Guillaume La Perrière

 
 
2013/03/07 12 h 12