Passer au contenu

ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 51
 
Le lundi 5 novembre 2012
 

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd’hui à 15 h 30, dans la pièce 268 de l'édifice de La Promenade, sous la présidence de Mark Warawa, président.

 

Membres du Comité présents : Stella Ambler, François Choquette, Kirsty Duncan, Megan Anissa Leslie, James Lunney, François Pilon, Anne Minh-Thu Quach, Michelle Rempel, Robert Sopuck, Lawrence Toet, Mark Warawa et Stephen Woodworth.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Penny Becklumb, analyste.

 

Témoins : Ministère de l'Environnement : Karen Dodds, sous-ministre adjointe, Direction générale des sciences et de la technologie; Charles A. Lin, directeur général, Sciences et technologie atmosphériques.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 1er décembre 2011, le Comité reprend son étude sur les plans pour les initiatives de surveillance de l'ozone.
 

Karen Dodds fait une déclaration et, avec Charles A. Lin, répond aux questions.

 

À 16 h 29, la séance est suspendue.

À 16 h 33, la séance reprend à huis clos.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que, comme l’a demandé le Comité permanent des finances dans sa motion adoptée le mercredi 31 octobre 2012 et la lettre reçue de son président, le Comité entreprenne une étude sur l’objet des articles 425 à 432 (Loi canadienne sur l’évaluation environnementale) du projet de loi C-45, Loi no 2 portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 29 mars 2012 et mettant en œuvre d'autres mesures; que le Comité tienne une réunion le mercredi 7 novembre 2012 pour entendre des témoins sur cette étude, incluant des représentants du ministère de l’Environnement, un témoin choisi par les partis d’opposition et un témoin choisi par le Parti conservateur; que les témoins comparaissent de 15 h 30 à 17 heures et que le Comité se réunisse à huis clos de 17 heures à 17 h 30 pour discuter d’une réponse, incluant les suggestions de recommandations et d’amendements, au président du Comité permanent des finances; que ladite réponse soit envoyée, dans les deux langues officielles, d’ici le mardi 20 novembre 2012, à 17 heures.

 

Il est convenu, — Que, en lien avec l’étude sur l’objet des articles 425 à 432 (Loi canadienne sur l’évaluation environnementale) du projet de loi C-45, le Comité se réunisse le lundi 19 novembre 2012, au besoin, pour poursuivre l’étude d’un projet de réponse au président du Comité permanent des finances.

 

À 16 h 56, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Marie-France Renaud

 
 
2012/11/06 9 h 58