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ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 41
 
Le mardi 12 juin 2012
 

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd’hui à huis clos à 15 h 32, dans la pièce 306 de l'édifice de La Promenade, sous la présidence de Mark Warawa, président.

 

Membres du Comité présents : François Choquette, Kirsty Duncan, Megan Anissa Leslie, James Lunney, François Pilon, Anne Minh-Thu Quach, Michelle Rempel, Robert Sopuck, Lawrence Toet et Mark Warawa.

 

Membres substituts présents : Bev Shipley remplace Stephen Woodworth et Devinder Shory remplace Stella Ambler.

 

Aussi présents : Chambre des communes : Michelle Tittley, greffière à la procédure. Bibliothèque du Parlement : Penny Becklumb, analyste; Tim Williams, analyste.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 31 janvier 2012, le Comité reprend son étude visant à présenter des recommandations concernant l'élaboration d'un plan de conservation national.
 

Le Comité poursuit l'examen d'un projet de rapport.

 

Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.

 

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : « Étude visant à présenter des recommandations concernant l'élaboration d'un plan de conservation national ».

 

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, la greffière et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

 

IL EST ORDONNÉ, — Que le président présente le rapport à la Chambre.

 

Il est convenu, — Que le Comité annexe à son rapport des opinions dissidentes et/ou complémentaires des membres du Nouveau Parti démocratique et du Parti libéral, à condition qu'elles ne dépassent pas deux (2) pages (police de caractères arial de 12 points, à simple interligne) et qu'elles soient remises en version électronique dans les deux langues officielles à la greffière du Comité, au plus tard à 12 heures (midi) le vendredi 15 juin 2012.

 

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

 

Il est convenu, — Que les réunions du jeudi 14 juin, mardi 19 juin et jeudi 21 juin 2012, soient annulées.

 

À 16 h 25, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Marie-France Renaud

 
 
2012/06/20 11 h 59