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CIMM Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 49
 
Le mardi 19 juin 2012
 

Le Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration se réunit aujourd’hui en séance télévisée à 15 h 31, dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de David Tilson, président.

 

Membres du Comité présents : Rick Dykstra, Alain Giguère, Sadia Groguhé, Roxanne James, Kevin Lamoureux, Chungsen Leung, Costas Menegakis, Ted Opitz, Jinny Jogindera Sims, Rathika Sitsabaiesan, David Tilson et John Weston.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Julie Béchard, analyste.

 

Témoins : Recherche et développement pour la défense Canada : Pierre Meunier, gestionnaire de portefeuille, Surveillance, renseignement et interdiction, Centre des Sciences pour la sécurité. NextgenID Canada inc. : Robert L. Bell, premier vice-président, Développement de l'entreprise et des affaires; IIan Arnon, vice-président, Solutions technologiques. Service canadien du renseignement de sécurité : Richard B. Fadden, directeur; Tom Venner, directeur général exécutif , Filtrage de sécurité.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 8 décembre 2011, le Comité reprend son étude « Protéger nos foyers et nos droits : garantir la sécurité du système canadien d'immigration ».
 

Pierre Meunier et Robert L. Bell font des déclarations et, avec IIan Arnon, répondent aux questions.

 

À 16 h 30, la séance est suspendue.

À 16 h 33, la séance reprend à huis clos.

 

Richard B. Fadden fait une déclaration et, avec Tom Venner, répond aux questions.

 

À 17 h 33, la séance est suspendue.

À 17 h 34, la séance reprend.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

À 17 h 46, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Julie Lalande Prud'homme

 
 
2012-06-22 15 h 11