Passer au contenu

CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 40
 
Le mardi 16 octobre 2012
 

Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd’hui à 15 h 32, dans la pièce 7-52 du 131, rue Queen, sous la présidence de l'hon. Rob Moore, président.

 

Membres du Comité présents : Scott Armstrong, Gordon Brown, Paul Calandra, Andrew Cash, Matthew Dubé, Parm Gill, Jim Hillyer, l'hon. Rob Moore, Pierre Nantel, Scott Simms, Rathika Sitsabaiesan et Terence Young.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Michael Dewing, analyste; Marion Ménard, analyste. Chambre des communes : Julie Lalande Prud'homme, greffière à la procédure; Chloé O'Shaughnessy, greffière législative.

 

Témoins : Sénat : L'hon. Terry M. Mercer, sénateur.

 
Conformément à l'ordre de renvoi du mercredi 16 mai 2012, le Comité entreprend l'étude du projet de loi S-201, Loi instituant la Journée nationale de la philanthropie.
 

Conformément à l'article 75(1) du Règlement, le préambule et l'article 1 sont réservés.

Le président met en délibération l'article 2.

 

Le témoin fait une déclaration et répond aux questions.

 

Le Comité entreprend l'étude article par article du projet de loi.

 

L'article 2 est adopté avec dissidence.

 

Le titre abrégé est adopté avec dissidence.

 

Le préambule est adopté.

 

Le titre est adopté.

 

Le projet de loi est adopté.

 

IL EST ORDONNÉ, — Que la présidence fasse rapport du projet de loi à la Chambre.

 

À 16 h 18, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Christine Holke David

 
 
2012/10/23 9 h 54