AGRI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 24

Le lundi 13 février 2012

Le Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire se réunit aujourd’hui à 15 h 28, dans la pièce 268 de l'édifice de La Promenade, sous la présidence de Larry Miller, président.

Membres du Comité présents : Malcolm Allen, Alex Atamanenko, Randy Hoback, Pierre Lemieux, Ben Lobb, Larry Miller, LaVar Payne, Francine Raynault, Jean Rousseau, Brian Storseth, Frank Valeriote et Bob Zimmer.

Membres substituts présents : Stephen Woodworth remplace Pierre Lemieux.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Frédéric Forge, analyste ; Khamla Heminthavong, analyste.

Témoins : Ministère de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire : Steve Tierney, sous-ministre adjoint, Direction générale des services à l'industrie et aux marchés; Fred Gorrell, directeur général, Secrétariat à l'accès aux marchés. Agence canadienne d'inspection des aliments : Paul Mayers, vice-président associé, Programmes. Viterra : Richard Wansbutter, vice-président, Relations gouvernementales et commerciales. Alliance canadienne du commerce agroalimentaire : Kathleen Sullivan, directrice exécutive.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 29 septembre 2011, le Comité reprend son étude de Cultivons l'avenir 2 (Marketing et commerce).

Steve Tierney fait une déclaration et, avec Fred Gorrell et Paul Mayers, répondent aux questions.

À 16 h 28, la séance est suspendue.

À 16 h 29, la séance reprend.

Kathleen Sullivan et Richard Wansbutter font des déclarations et répondent aux questions.

À 17 h 20, la séance est suspendue.

À 17 h 21, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Le président présente le deuxième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure qui se lit comme suit :

Votre Sous-comité s’est réuni le jeudi, 9 février 2012 pour discuter les travaux du Comité et a convenu de faire les recommandations suivantes :

1. Que lorsque le Comité aura terminé ses audiences sur cultivons l’avenir 2, il entreprenne une étude sur la chaîne agroalimentaire, laquelle serait divisée en volets.

2. Que le Comité considère les sujets suivants pour une éventuelle étude : normes alimentaires (origine, contenu, salubrité, biosécurité, etc.) et réduction des formalités administratives au niveau des exploitations agricoles.

Il est convenu, — Que le rapport du Sous-comité soit adopté.

Il est convenu, — Que le Comité entreprenne son étude sur la chaîne agroalimentaire en invitant des témoins pouvant donner une vue d’ensemble du sujet.

À 17 h 29, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

David-Andrés Novoa

2012/02/14 13 h 35