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RNNR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 48
 
Le mardi 8 mars 2011
 

Le Comité permanent des ressources naturelles se réunit aujourd’hui à 15 h 29 (séance télévisée), dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Leon Benoit, président.

 

Membres du Comité présents : Mike Allen, David Anderson, Scott Andrews, Leon Benoit, Paule Brunelle, l'hon. Denis Coderre, Nathan Cullen, Roger Pomerleau, Devinder Shory et Alan Tonks.

 

Membres substituts présents : Patricia Davidson remplace Randy Hoback, Rick Dykstra remplace Richard M. Harris et Ben Lobb remplace Devinder Shory.

 

Membres associés présents : Cheryl Gallant.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Jean-Luc Bourdages, analyste; Mohamed Zakzouk, analyste.

 

Témoins : Commission canadienne de sûreté nucléaire : Michael M. Binder, président et premier dirigeant; Ramzi Jammal, premier vice-président et chef de la réglementation des opérations; Patsy Thompson, directrice générale, Bureau de l'évaluation et de la protection environnementales et radiologiques. Bruce Power : Duncan Hawthorne, président et premier dirigeant; Norm Sawyer, directeur général du nucléaire, Bruce A; Patrick Lamarre, président, SNC-Lavalin Nucléaire inc.; Frank Saunders, vice-président, Surveillance nucléaire et affaires réglementaires .

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 30 novembre 2010, le Comité entreprend son étude sur la décision de la Commission canadienne de sûreté nucléaire concernant le transport de générateurs de vapeur déclassés à destination de la Suède.
 

Michael M. Binder fait une déclaration et, avec Patsy Thompson et Ramzi Jammal, répond aux questions.

 

À 16 h 34, la séance est suspendue.

À 16 h 37, la séance reprend.

 

Duncan Hawthorne fait une déclaration et, avec Patrick Lamarre, répond aux questions.

 

À 17 h 26, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Andrew Lauzon

 
 
2011/03/09 13 h 57