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PACP Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 25
 
Le mardi 5 octobre 2010
 

Le Comité permanent des comptes publics se réunit aujourd’hui à 11 h 3, dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'hon. Joseph Volpe, président.

 

Membres du Comité présents : L'hon. Navdeep Bains, David Christopherson, Jean-Claude D'Amours, Earl Dreeshen, Meili Faille, Daryl Kramp, Richard Nadeau, Andrew Saxton, Bev Shipley, l'hon. Joseph Volpe et Terence Young.

 

Membres associés présents : Malcolm Allen.

 

Autres députés présents : L'hon. Larry Bagnell et Dennis Bevington.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Alex Smith, analyste; Sébastien T. Defoy, analyste.

 

Témoins : Bureau du vérificateur général du Canada : Sheila Fraser, vérificatrice générale du Canada; Scott Vaughan, commissaire à l'environnement et au développement durable; Frank Barrett, directeur principal. Ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien : Michael Wernick, sous-ministre; Patrick Borbey, sous-ministre adjoint, Affaires du Nord. Ministère de l'Environnement : Paul Boothe, sous-ministre. Ministère des Ressources humaines et du Développement des compétences : Ian Shugart, sous-ministre. Agence canadienne de développement économique du Nord : Nicole Jauvin, sous-ministre et présidente.

 
Conformément à l’article 108(3)g) du Règlement, le Comité entreprend l’étude du chapitre 4, « Pour un développement durable dans les Territoires du Nord-Ouest », du Rapport du printemps 2010 de la vérificatrice générale du Canada.
 

Sheila Fraser, Michael Wernick, Paul Boothe, Ian Shugart et Nicole Jauvin font des déclarations et répondent aux questions.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que le jeudi 7 octobre 2010, conformément à la motion adoptée par le comité le jeudi 22 avril 2010, le comité procède avec son étude du Chapitre 5, « La recherche scientifique - Agriculture et Agroalimentaire Canada », du Rapport du printemps 2010 de la vérificatrice générale du Canada, selon la disponibilité des témoins, et que advenant la non-disponibilité des témoins, le comité procède à l'étude de projets de rapports.

 

À 13 h 4, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Joann Garbig

 
 
2010/10/05 16 h 22